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11 résultats pour « Christophe CLARENC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd580146774275a3

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Jean-Christophe, - Y...

Source officielle
CC

civ3

613721c8cd580146773f7426

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Christophe D..., 118/ M. Antoine D..., 128/ M. Gilles D..., 138/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300600

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Julia Marie Clémence, Joseph F..., Joseph Frédéric, Christophe Louis G... et Marie H... contestent également le contenu du rapport de Monsieur B... en faisant valoir que le surplus de terrain présent sur

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CC

civ3

61372127cd580146773f16e4

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

..., demeurant à Sarrebourg (Moselle), ..., 5°/ de Monsieur Gabriel, Augustin H..., 6°/ de Madame Purification I... épouse H..., demeurant tous deux à Salses (Pyrénées-Orientales), rue Armand Claret

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100823

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

immeuble à Modane (73500) financées par un prêt de ses parents non remboursé, - appartement à Versailles en nue-propriété : donation du 21 novembre 2005 ; valeur 87. 000 ¿, - parts de la SCI La Clémence

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CC

civ3

61372110cd580146773f0b19

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

K..., demeurant ensemble à Salses (Pyrénées orientales), rue Armand Claret, 7°) de M.

Source officielle
CC

comm

6137225fcd580146773fc697

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Michel C..., 2 / Mme Yvette B..., épouse C..., demeurant ensemble à Claret (Hérault), Saint-Mathieu-de-Tréviers, hameau de Sauviac, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel de

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101104

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

. ; que s'agissant des deux bancs d'école photographiés sur le site de l'exposition Clarins, madame X... soutient qu'il ne s'agit pas de ceux facturés le 4 novembre 2000, mais qu'ils faisaient partie de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00779

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Christophe O..., domicilié [...], 18°/ à Mme Joëlle P..., domiciliée [...], 19°/ à Mme Valérie P..., domiciliée [...], 20°/ à M.

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Frédéric, Emmanuel, Christophe RV..., demeurant à Port Grimaud I (Var), 72, Grand'Rue, 164°/ M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100042

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

masse salariale durant cette période, et donc des subventions. « On constate que les frais de personnel du CCE ont augmenté de plus de 7 millions d'euros depuis les deux dernières années » écrit Christophe

Source officielle