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22 424 résultats pour « Claude PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372150cd580146773f2c08

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Claude, Pierre, René, Auguste X..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 18 juillet 1990, où

Source officielle

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CC

soc

6137217acd580146773f41b4

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Jean-Claude Pierre, demeurant à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 novembre 1991, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

6137213fcd580146773f23a5

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Claude, Pierre Z..., 2°/ Madame Nicole, Laurence

Source officielle
CC

comm

613720d6cd580146773eeca7

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

Jean-Claude, Pierre, Philippe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372323cd58014677405e48

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Claude, Pierre Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle
CC

civ2

61372368cd580146774095f7

Cassation

13 janvier 2000

13 janvier 2000

Claude, Pierre, Christian X..., 2 / Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

61372216cd580146773fa1fa

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

Claude Pierre Z... épouse X... A..., 2 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372341cd580146774076a2

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Claude, Pierre B..., 2 / Mme Christiane A..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1996 par le tribunal de grande instance de Versailles (chambre des

Source officielle
CC

soc

61372363cd580146774091f3

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Claude Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 octobre 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372683cd580146774262b5

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Claude, Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Solival, société en nom collectif, dont le

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35a4

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Pierre Y..., demeurant à La Terrière à Vendhuille (Aisne), 8°/ Mme H..., Andrée, Marcelle N..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Corinne XW..., 5°/ Madame Caroline, Antoinette, Thérèse P..., épouse DE R..., 6°/ Monsieur Bernard, François, Charles XQ..., 7°/ Madame Josette, Maryse XA..., épouse LASSERRE, 8°/ Monsieur Claude

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CC

civ1

61372208cd580146773f9b2d

Cassation

6 janvier 1994

6 janvier 1994

Claude B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100380

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

Pierre Y..., de Me Ricard, avocat de M. Claude Y..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ébouté de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2011:C100266

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

(pièce 42) ne peut être retenue, ce témoin n'ayant pas l'impartialité requise (cf. arrêt p. 7 § 5 et 6) ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE l'acte de vente du 18 janvier 1997 a été signé par Monsieur Pierre-Claude

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CC

cr

6079a8579ba5988459c4cc75

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Claude, - X...

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CC

cr

6137261ccd58014677423045

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

Y..., Pierre Z..., Jean-Claude A... et Pierre B... du chef d'importations sans déclaration de marchandises prohibées, a condamné L'ADMINISTRATION DES DOUANES à payer, à Maître C..., en sa qualité de mandataire

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CC

civ3

60794d3d9ba5988459c48635

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

Claude et Jean-Pierre X... et Mme Agnès X..., épouse Z..., représentant 9/64e des nus-propriétaires, s'étant opposés à nouveau à ce projet, les usufruitiers ont assigné ces derniers, ainsi que MM.

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CC

civ1

613721d8cd580146773f8086

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Niobo à Vallauris Golfe-Juan (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre section B), au profit de : 1°/ la SCP Jean-Claude

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CC

civ1

6137215dcd580146773f3271

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

A..., dont le siège social est sis à Paris (7ème), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, défenderesse à la cassation ; La SCP X... et Pierre-Claude

Source officielle