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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372676cd58014677425bf3
28 février 1996
convainquent pas la Cour que les médecins ont commis une faute en se refusant conjointement à prendre le risque d'une intervention chirurgicale avant que la patiente ne présente quelques signes de coagulation
61372648cd580146774245fc
27 avril 2004
; que si, lors du premier examen de corps, la plaie n'avait pas été décrite comme ayant une telle forme, l'erreur pouvait parfaitement provenir des conditions de l'examen et de la présence du sang coagulé
61372699cd58014677426ea2
16 mai 2006
pôle supérieur du rein gauche, aucun cliché n'a été pris ni pendant, ni après l'intervention, il n'y a eu aucun anatomopathologique du rein, lequel a disparu, Marie-Louise Z... est décédée d'une coagulation
6137258dcd5801467741eb72
24 novembre 1993
confirmation du diagnostic par le doppler : que le schéma thérapeutique de trois injections est une mesure utilisée en cas de haut risque thromboemboligène et qu'il n'y a pas faute dans le contrôle de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00532
16 avril 2019
la prise orale d'un anti-vitamine K (AVK), le Previscan, mais avec la poursuite d'injections dans une phase de substitution progressive, la substitution devant être définitive lorsque l'indice de coagulation
éesc/Eric G
6137257ecd5801467741e36a
15 novembre 1995
surveillance clinique du risque de thrombose veineuse, qu'il s'agisse de la surveillance des paramètres généraux comme de celle locale, des membres inférieurs, mais non à une surveillance biologique de la coagulation
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00843
29 septembre 2009
l'AMM du 7 novembre 1991 visée par le CCP antérieur n° 93C0021 que le produit visé par ce CCP avait, comme le produit objet de la demande de CCP de l'AETS, pour principe actif le "Facteur VIII de coagulation
soc
61372283cd580146773fde38
5 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euro Rent Cogula, dont le siège est ...
à suivrec/Jacques Z
6137252ccd5801467741b93f
28 novembre 1989
involontaire sur la personne de Mme X..., et de non assistance à personne en danger ; " aux motifs qu'il résulte de l'information que le décès est dû à un choc toxico-infectieux ayant entraîné une " coagulation
6137256ccd5801467741d9a6
29 mars 1995
aurait dû prendre la décision de transférer le plus vite possible Mme Y... dans un service de réanimation et ce sans attendre les résultats de l'analyse sanguine qui ont confirmé l'existence d'une coagulation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110348
5 juin 2019
que les professeurs X... et G..., aux termes d'un rapport approfondi, concluent que « Le décès est bien lié à une défaillance multiviscérale secondaire au choc hémorragique et aux troubles de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2015:C100532
15 mai 2015
avaient été faits le 3 août puis le 14 août 1989, mais que ce dernier bilan n'avait aucun intérêt au regard de la situation du patient s'agissant de la coagulation et était donc incomplet ; que le Dr
ECLI:FR:CCASS:2013:C100626
19 juin 2013
thrombosante lorsque les gestes de sauvetage ont été pratiqués en extrême urgence, du fait même de l'acte chirurgical, qui entraîne des phénomènes inflammatoires et des troubles importants de la coagulation
6137241fcd580146774128b3
15 juin 2004
d'appel, se fondant sur le rapport d'expertise, a relevé que le traitement de la grossesse extra-utérine comprenait l'évaluation de l'état et de la fonction de la trompe examinée, que le contrôle par coagulation
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201336
30 juin 2011
Y..., que " le 23 décembre 2005, soit huit mois après la thermo-coagulation, l'état était évidemment stabilisé.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200309
9 mars 2017
[K] [V] pour l'évaluation de sa coagulation et le bilan de thrombophilie dans le cadre de ses nombreux antécédents thrombotiques Je dois revoir le patient régulièrement tous les 6 mois pour m&apos
61372696cd58014677426cdb
3 mai 2006
décembre 1999 est identique ; que le professeur A... et les docteurs B... et C... évoquent en effet un choc hémorragique par hématome très étendu lié à un traumatisme obstétrical avec troubles de coagulation
étention de Michel Y... et décernant mandat de dépôtc/Jean-Pierre X
6079a8509ba5988459c4c940
22 juin 1994
ce que, statuant sur les faits reprochés aux docteurs Y..., X..., O... et P... qui, entre le 21 mars et le 1er octobre 1985, ont sciemment fait administrer aux hémophiles des facteurs sanguins de coagulation
ECLI:FR:CCASS:2016:C100682
15 juin 2016
Les troubles de la coagulation sanguine sont constamment présents à des degrés de gravité divers quand se produit une crise d'éclampsie.
61372554cd5801467741cccf
10 janvier 1991
survenance de l'insuffisance rénale mais en aucune façon de l'apparition de la thrombo-phlébite ; qu'on pourrait certes soutenir à l'instar du conseil d'une partie civile, l'imputabilité de l'incident de coagulation
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