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55 résultats pour « Coaguila »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372676cd58014677425bf3

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

convainquent pas la Cour que les médecins ont commis une faute en se refusant conjointement à prendre le risque d'une intervention chirurgicale avant que la patiente ne présente quelques signes de coagulation

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245fc

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

; que si, lors du premier examen de corps, la plaie n'avait pas été décrite comme ayant une telle forme, l'erreur pouvait parfaitement provenir des conditions de l'examen et de la présence du sang coagulé

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426ea2

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

pôle supérieur du rein gauche, aucun cliché n'a été pris ni pendant, ni après l'intervention, il n'y a eu aucun anatomopathologique du rein, lequel a disparu, Marie-Louise Z... est décédée d'une coagulation

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb72

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

confirmation du diagnostic par le doppler : que le schéma thérapeutique de trois injections est une mesure utilisée en cas de haut risque thromboemboligène et qu'il n'y a pas faute dans le contrôle de la coagulation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00532

Cassation

16 avril 2019

16 avril 2019

la prise orale d'un anti-vitamine K (AVK), le Previscan, mais avec la poursuite d'injections dans une phase de substitution progressive, la substitution devant être définitive lorsque l'indice de coagulation

Source officielle
CC

cr

éesc/Eric G

6137257ecd5801467741e36a

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

surveillance clinique du risque de thrombose veineuse, qu'il s'agisse de la surveillance des paramètres généraux comme de celle locale, des membres inférieurs, mais non à une surveillance biologique de la coagulation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00843

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

l'AMM du 7 novembre 1991 visée par le CCP antérieur n° 93C0021 que le produit visé par ce CCP avait, comme le produit objet de la demande de CCP de l'AETS, pour principe actif le "Facteur VIII de coagulation

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde38

Cassation

5 octobre 1995

5 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euro Rent Cogula, dont le siège est ...

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Jacques Z

6137252ccd5801467741b93f

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

involontaire sur la personne de Mme X..., et de non assistance à personne en danger ; " aux motifs qu'il résulte de l'information que le décès est dû à un choc toxico-infectieux ayant entraîné une " coagulation

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d9a6

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

aurait dû prendre la décision de transférer le plus vite possible Mme Y... dans un service de réanimation et ce sans attendre les résultats de l'analyse sanguine qui ont confirmé l'existence d'une coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110348

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

que les professeurs X... et G..., aux termes d'un rapport approfondi, concluent que « Le décès est bien lié à une défaillance multiviscérale secondaire au choc hémorragique et aux troubles de la coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100532

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

avaient été faits le 3 août puis le 14 août 1989, mais que ce dernier bilan n'avait aucun intérêt au regard de la situation du patient s'agissant de la coagulation et était donc incomplet ; que le Dr

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

thrombosante lorsque les gestes de sauvetage ont été pratiqués en extrême urgence, du fait même de l'acte chirurgical, qui entraîne des phénomènes inflammatoires et des troubles importants de la coagulation

Source officielle
CC

civ1

6137241fcd580146774128b3

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

d'appel, se fondant sur le rapport d'expertise, a relevé que le traitement de la grossesse extra-utérine comprenait l'évaluation de l'état et de la fonction de la trompe examinée, que le contrôle par coagulation

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201336

Cassation

30 juin 2011

30 juin 2011

Y..., que " le 23 décembre 2005, soit huit mois après la thermo-coagulation, l'état était évidemment stabilisé.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200309

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

[K] [V] pour l'évaluation de sa coagulation et le bilan de thrombophilie dans le cadre de ses nombreux antécédents thrombotiques… Je dois revoir le patient régulièrement tous les 6 mois pour m&apos

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CC

cr

61372696cd58014677426cdb

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

décembre 1999 est identique ; que le professeur A... et les docteurs B... et C... évoquent en effet un choc hémorragique par hématome très étendu lié à un traumatisme obstétrical avec troubles de coagulation

Source officielle
CC

cr

étention de Michel Y... et décernant mandat de dépôtc/Jean-Pierre X

6079a8509ba5988459c4c940

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

ce que, statuant sur les faits reprochés aux docteurs Y..., X..., O... et P... qui, entre le 21 mars et le 1er octobre 1985, ont sciemment fait administrer aux hémophiles des facteurs sanguins de coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100682

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Les troubles de la coagulation sanguine sont constamment présents à des degrés de gravité divers quand se produit une crise d'éclampsie.

Source officielle
CC

cr

61372554cd5801467741cccf

Cassation

10 janvier 1991

10 janvier 1991

survenance de l'insuffisance rénale mais en aucune façon de l'apparition de la thrombo-phlébite ; qu'on pourrait certes soutenir à l'instar du conseil d'une partie civile, l'imputabilité de l'incident de coagulation

Source officielle

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