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9 résultats pour « DERRIEN Georges-Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137212ccd580146773f19a7

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Alexandra C..., domiciliés ensemble ... - (Canada de Gomez), 25°) M. Jean N..., demeurant ..., 26°) M. Jean-Hubert T..., demeurant ...

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

N° Y 17-86.247 F-D N° 2234 VD1 23 OCTOBRE 2018 CASSATION DESIGNATION DE JURIDICTION M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01687

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Alessandro D... contactait la conservatrice du musée Georges H... à [...] afin de s'assurer de l'authenticité de 93 oeuvres du peintre détenues par un client ; que faute de répondre aux demandes de justificatifs

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CC

cr

613725e7cd5801467742171c

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

B... est décédé le 24 septembre 1994 ; Attendu que l'administration des Douanes a cité devant le tribunal de police Guy Z... et Marie-Noëlle C..., cette dernière en qualité de représentante légale

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cr

613725facd58014677422001

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Maintenant, je le sais, il y a bien eu des ordres allemands " ; " que les parties civiles estiment que ces dernières déclarations de Jacques B... sont constitutives d'un mensonge, car celui-ci, dès

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cr

613726a1cd580146774272d5

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

Georges, - S... Jean-Paul, - T... Jacques, - U... Christian, - U... Georges, - V... Yves, - XW... Christine, épouse V..., - XX... Francis, - XY...

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cr

61372695cd58014677426c24

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Georges, - LA SOCIETE IRIBARREN, civilement responsable, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en

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cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 19 février 1997, les gendarmes ont été avisés de ce qu'un individu avait pris la fuite lorsque le guichetier du bureau de poste de Digoin (Saône-et- Lo

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613726a1cd58014677427355

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

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