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11 résultats pour « Daniel BREMARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722f2cd58014677403942

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bricard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f7f

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Daniel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137233ecd58014677407467

Cassation

10 février 1999

10 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Z 96-42.634, A 96-42.635 formés par la société Bricard, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

soc

6137241ecd580146774127e1

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

Daniel Perrin, demeurant 84, rue Henri Mugnier, 71420 Ciry-le-Noble, 27 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613720b4cd580146773edb66

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Essonne), 28°/ de Madame XR... dite Danièle R... épouse V..., demeurant ... (Essonne), 29°/ de Monsieur Didier XT..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742755f

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

PARIS, le quatorze décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD

Source officielle
CC

civ2

613720d0cd580146773ee9b0

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Essonne), 28°/ de Madame XR... dite Danièle R... épouse V..., demeurant ... (Essonne), 29°/ de Monsieur Didier XT..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Jean-François K..., 10 ) Mme Danielle K..., née AJ..., demeurant tous trois bâtiment Le Montmajour, 397, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 11 ) M.

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Yves, Christian, Louis Fournier, demeurant 8 bis, rue de la Motte Bridard, 89380 Appoigny, 97 / de M. Lionel, Patrick Semion, demeurant 4, Grande Rue, 89290 Jussy, 98 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cf6

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

portait des annotations parfois critiques et humoristiques, ces observations orales ou écrites s'adressaient indifféremment à tous et non seulement à Latifa X... et ne constituaient nullement des brimades

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

démontré que Mme Y... a adopté auprès des très jeunes enfants un comportement inadapté qui s'est manifesté de manière répétée par des cris, qualifiés par les témoins de véritables hurlements, par des brimades

Source officielle