(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit de la société Danelec, société à responsabilité limitée, ...

X... qui a été vraisemblablement dactylographiée sur la même machine à écrire et qu'il en est de même de l'attestation Le Dantec sur laquelle se fonde l'inspection du travail pour établir l'activité supposée

Y..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Danelec, de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Y..., architecte assuré auprès de la société MAF, a réalisé les plans versés au dossier de permis de construire ; que les travaux de gros-oeuvre et de charpente ont été confiés à la société Le Dantec,

X... et Le Dantec, de la SCP Lesourd, avocat de la Caisse mutuelle régionale de Bretagne, les conclusions de M.

Le Dantec, dont le siège est à Poissy (Yvelines), 21, boulevard Devaux, représentée par ses représentants légaux en exercice, domiciliée en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le

limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 12], 18°/ la société Mace Saint-Eloi, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 18], 19°/ la société Le Dantec

qui n'existait plus ; que la cour d'appel a relevé que la SAS Damrec a participé de la scission d'une entité juridique reprise sous la dénomination Ceratera antérieurement affectée à la SNC Damrec ; que

attaqué rendu après cassation par arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation en date du 27 octobre 1982 d'un précédent arrêt de cour d'appel, que, dans un virage, le cyclomoteur de M.Le Dantic

pas à la charge de celui-ci le paiement de ces frais et droits lorsqu'il ne les a pas acquittés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué qu'un immeuble ayant été adjugé sur saisie, Dandrel

l'espèce, la chambre de l'instruction a relevé l'incertitude résultant des expertises médicales quant à la cause de l'importante béance anale constatée, le 6 juillet 1998, sur la jeune Séverine Le Dantec

l'arrêt attaqué (Rennes, 13 novembre 2013), que se plaignant de la pollution des terres agricoles et des dommages causés au cheptel résultant de l'exploitation d'un gisement d'andalousite par la société Damrec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dartec, société à responsabilité limitée, dont le siège est à

[K] Le Dantec, domicilié [Adresse 2].

arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (Chambre paritaire des baux ruraux), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Denain Anzin minéraux réfractaires céramiques (DAMREC

, EUROGRAM, DATEC, EUREC, l'association TECHNAM et J.M.

Plouz Bras, Pointe de Kervillen, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre sociale), au profit de Madame Maryvonne C..., née LE DANTEC, demeurant à Muzillac

Robert Y... s'est engagé, tant en son nom qu'en celui de Mlle Claire Y... et de Mme Christiane B..., épouse Le Dantec, à céder à la société "Royal champignon" (SRC) les 78 actions qu'ils détenaient à eux

5], 3°/ à la société Louis et Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société d'exploitation des Etablissements Danelec

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre), au profit : 1°/ de Mme Yvonne X..., née LE DANTEC, domiciliée ...