. ; que l'ordonnance déférée, dans ses dispositions désormais définitives tendant au renvoi de MM, Freddy C..., Jacques D..., Jean-Pierre E..., Stéphane F..., Didier G... et la société Air Moorea prise

Didier A... à M.

Rodolphe que par Sébastien X... au profit de personnes faisant appel à leurs services, il convient de relever que les auditions d'André C..., (Dédé, magasinier à Socométal), Frédéric K..., Albert A..., Didier

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Gilberte Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit : 1°/ de Mme Carmen

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour Mme A...

Didier C..., 11°/ de M. Francis I..., 12°/ de M. Michel E..., 13°/ de M. Guy J..., 14°/ de M. José X..., 15°/ de M. René Y..., 16°/ de M. Gilles Z..., 17°/ de M.

C..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

X... seul pour vol de trois cartons de bouteilles de vins et spiritueux commis courant 1993 au préjudice de M.

Cardon, liquidateur- et M... se sont portés cautions ; que l'état sur formalité demandé le 1er septembre 1989 a révélé l'inscription, au 30 mars 1989, d'un acte établi par M.

system (FMS) et CIN, domiciliée à La Digue, Bas du Fort, 97190 Gosier, 11 / de la société Socotec Antilles, dont le siège est 4103, Marché Grassin Grand Cam, 97142 Les Abymes, 12 / de la société Cardec

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 22 mai 1997, qui, pour tromperie, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, a ordonné une mesure de publication et a prononcé sur les

Cardon, en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Rhode tourisme ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président

28.206 euros majorée des intérêts au taux légal, ainsi que la somme de 2.000 euros au titre d'une résistance abusive ; AUX MOTIFS PROPRES QU'il ressort des pièces 15 à 17 de la société Awkoon que Didier

Didier, - Y...

, 121-3 et 221-6 du Code pénal, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a, sur l'action publique, déclaré Frédéric X... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Didier

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GAILLY, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Didier Mazel, demeurant 17, rue Bernard d'Auriac, 34500 Béziers, 35 / de Mme Colette Mira, demeurant Chemin de la Yole, La Garenque, 34410 Serignan, 36 / de Mme Odina Nebot, demeurant 39, avenue

[S] [I], prise en qualité de liquidateur judiciaire de l'EARL Bergeon , 3°/ à la société Contant-Cardon-[E], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], représentée