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5 résultats pour « Djunga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110717

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

B... – Compositeur Django X... - Nuages – genre : Orchestre – Auteur J.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101240

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

à Djongoe, canton de Mboudé (Comores), de Mohamed X... et de Hadidja Z..., tous deux nés à Djongoé, respectivement [...] et le [...

Source officielle
CC

soc

6137237ecd5801467740a825

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

Djuma X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Fibre et Connexion, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

6137236dcd580146774099c1

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Djina Y... aux dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du sept mars deux mille.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300572

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

peine d'astreinte ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS DE L'ORDONNANCE ATTAQUÉE QU'il n'y a pas lieu de surseoir à statuer dans l'attente d'une hypothétique négociation avec le conseil de l'aire coutumière de Djubéa

Source officielle