La dernière tournée, le dernier tournoi ? J... B : la dernière... ça doit être en 1992. Après j'ai arrêté (...) J...

des conditions inhumaines ; qu'en imputant ainsi à madame [X] et à l'[1] de ne pas respecter leurs engagements, de contraindre une patiente à abandonner l'hémodialyse quotidienne à domicile (HQD), monsieur

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la faute commise par Monsieur X... excluait tout droit à indemnisation en faveur de ses ayants droits et d'AVOIR, en conséquence, débouté les consorts

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir limité à 14 363,87 euros et à 1436,38 euros les sommes accordées à Monsieur Y... à titre de rappel de salaire et au titre

Cette tournée n'est pas tout à fait idéale.

Dominique X... à Madame Nadine Y... épouse Z... en vue de l'acquisition du bien de COUBRON, celle-ci ne suffirait pas à justifier l'obligation pour l'intimée de restituer la somme perçue, à défaut de

en paiement de dommages et intérêts pour harcèlement moral ; Aux motifs propres qu'en l'espèce, Madame Dominique X... a, le 22 janvier 2008, adressé un courrier à Monsieur A..., responsable administratif

Si Monsieur X... conteste avoir tenu ce propos, sa réalité ressort de l'attestation de Monsieur Z... et de celle de Monsieur A..., coéquipier auquel il était adressé.

vers des prestations administratives de gestion d'appels entrants à une activité essentiellement tournée vers la téléprospection, a entraîné des changements importants dans les conditions de travail des

; qu'en affirmant que le salarié gérait, en l'absence de Monsieur Y..., « le planning, le repos et les problèmes liées au transport » et « prenait seul les décisions de modifier les tournées et les ordres

(selon son contrat) et donc est l'homologue de Monsieur John G... supérieur du salarié ; que la différence de rémunération de base et de bonus se justifie largement par sa formation initiale dans le domaine

Bertrand, Alain et Laurent X..., Mme Colette X... et Mme Dominique X..., agissant alors tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Iris et Arnaud (les consorts

d'AVOIR en conséquence débouté Monsieur X...de sa demande en paiement de diverses sommes au titre de son licenciement ; AUX MOTIFS QUE la lettre de licenciement de Monsieur X...pour cause réelle et

Ce moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Stéphane X..., dont elle a jugé qu'il était l'employeur de Madame Aurélie Y..., à payer à cette dernière diverses sommes à titre de rappel

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Domaine

X...s'est adapté à l'organisation de ses tournées et n'a pas pu déjeuner, notamment le 17 février 2010, et M. C...indique que les contraintes du métier les empêchent de déjeuner à midi. Enfin, MM.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Claude A... ; 2°)- Madame Claude A... née Christiane H... ; demeurant tous deux

pour répondre à la commande publique tandis que l'activité de Monsieur Y... était principalement tournée vers le marché privé pour lequel il créait et développait des modules de formation (conclusions

Gilbert, demeurant 4 La Cordoulière à Sainte-Croix (Bouches-du-Rhône), 10°) Monsieur BERNARD XY..., demeurant ... (Vaucluse), 11°) Monsieur J... Dominique, demeurant ...

La réalité de ce grief est établie par l'employeur :— par une attestation de Monsieur A..., responsable des ventes grands comptes, qui indique que lors de sa prise de fonction il a rappelé à Monsieur X