Elles ont également stipulé une condition suspensive d'obtention d'un prêt au bénéfice de la société Dunotel, substituée à la société GHM. 3.

médecin, la souplesse initiale du canal anal ne pouvait être due qu'à des pénétrations répétées, la nature de l'objet pénétrant ne pouvant toutefois être précisé à l'examen clinique; que, selon Mme Durtelle

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° R 02-19.204 formé par la société du Pont de Nemours international et le pourvoi n° S 02-21.413 relevé par la société Ductel

Pantiru SRL (la société Protrans) du transport de la France vers l'Italie de marchandises qui lui avaient été confiées par les sociétés Danfoss commercial compressors (la société Danfoss), Tecumseh et Dutel

financière (IPGF), dont le siège social est sis à Paris (1e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (5e chambre A), au profit : 18/ de la société de bourse Ducatel-Duval

Dunkerque, représentée par son maire en exercice, domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel de Douai (1re chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Dunotel

& Associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits des sociétés Bronnert Bordon Dutel Leufflen Delorme [G] et Goujon Bronnert Stagnara,

propre obligation de conseil envers la société le Puech, dès lors qu'elle n'avait pas alerté « les utilisateurs des dangers de marquage des fruits en cas d'application tardive ni de ce que l'épiderme duveteux

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 mars 2013), qu'aux termes d'un protocole signé le 26 janvier 2006, la société groupe Ducatel

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE DUSEVEL, AGENT DECLARANT EN DOUANE, LICENCIE LE 11 SEPTEMBRE 1973 PAR LA SOCIETE ANONYME AGET

..., bâtiment 2 à Nice (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de la société de Bourse Ducatel

Bouches-du-Rhône), 3°) la société Lardet Babcock, dont le siège social est sis ... à La Courneuve (Seine-Saint-Denis), 4°) la compagnie Zurich, dont le siège social est sis ... (9e), 5°) la société Ducatel

société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 27 février 2014 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Durtel

immobilières (D2I), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Axa France IARD, dont le siège est [Adresse 6], prise en sa qualité d'assureur de la société Ducatel

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre civile, section A), au profit de la société SBC Warburg Dillon-Read, venant aux droits de la société Ducatel

X..., PLOMBIER AU SERVICE DE LA SOCIETE DUCATEL, A ETE DECLARE LE 27 SEPTEMBRE 1976 APTE A REPRENDRE LE TRAVAIL A MI-TEMPS SEULEMENT, EN EVITANT LE PORT DE POIDS LOURDS ET LES DEPLACEMENTS PAR ESCALIER

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 25-11.822 Demandeur(s) : l'Entreprise Dutel Avocat(s) : la SCP L.

cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de Mme Liliane Y... épouse Z..., pharmacienne, demeurant à Mareuil-sur-Lay (Vendée), rue Hervé de Mareuil, 2 / de la société Ducatel