CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Edouard Mandé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a88e9ba5988459c4df0f

Cassation

26 mars 1968

26 mars 1968

IRRECEVABILITE DES POURVOIS FORMES PAR : 1° DUNAND (EDOUARD) ; 2° FEMME THURLER (GERMAINE), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS, EN DATE DU 30 JUIN 1967, LEQUEL ARRET

Source officielle
CC

civ3

6137219dcd580146773f53fa

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme E... de Villeneuve, née Amélie, Josèphe, Maîder D..., demeurant à Appremont, Senlis (Oise

Source officielle
CC

civ1

61372198cd580146773f5130

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

J... e tu Teatua Mana XW... XK... A... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100680

Cassation

10 juin 2015

10 juin 2015

.- B..., demanderesses au pourvoi incident Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'Emile, Roger, Edouard Z..., né le 12 octobre 1932 à Paris 10ème, décédé le 19 mars 2004 à Paris 16ème,

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0fc

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Edouard, - Y... Valmond, - A... Claude, - E...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101165

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

en tant que rédacteur de l'acte, est tenu de prendre toutes dispositions utiles pour en assurer l'efficacité, notamment en ce qui concerne la protection des parties à l'acte ; qu'en l'espèce, Maître Edouard

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402222

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Mohamed AK..., 2°/ de Mme Mana AK..., née BX..., demeurant ensemble Pavillon I, Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 3°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Charles, Albert, demeurant Rochebourdeau à Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire), 129°) Monsieur LEGROS ZQ..., Albert, demeurant le Bourg à Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire), 130°) Monsieur AM...

Source officielle