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897 résultats pour « Edouard Mandé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85382

Appel

4 avril 2001

4 avril 2001

Monsieur Jean-Claude Y... ... par la SCP LAGOURGUE, avoué assistés de Maître Edouard MANDE, Avocat au Barreau de MEAUX INTIMÉE: La Société S.C.R. prise en la personne de ses représentants légaux ayant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002520294

Admin. suprême

12 avril 1996

12 avril 1996

        Nonobstant l'octroi de cette aide, la requérante présenta une deuxième demande d'aide judiciaire qui lui fut accordée le 25 juin 1990 et Maître Edouard Mandé fut désigné

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0121REP002520294

Admin. suprême

21 janvier 1997

21 janvier 1997

        Nonobstant l'octroi de cette aide, la requérante présenta une deuxième demande d'aide juridictionnelle qui lui fut accordée le 25 juin 1990 et Maître Edouard Mandé

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205188_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le centre hospitalier Edouard Toulouse, à qui la requête a été communiquée le 7 juillet 2022, n’a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600118_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Edouard. Par cette requête, enregistrée le 11 février 2026, M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2202885_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Par mémoire enregistré le 28 juillet 2023, la SAS Edouard Denis PACA a déclaré se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2301364_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 16 novembre 2022, le centre hospitalier Édouard-Toulouse a informé le tribunal que les jugements avaient été exécutés.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302182_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Article 2 : Le centre hospitalier Edouard Toulouse versera à Mme B... une somme de 1 800 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301364_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Mme A exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Edouard Toulouse en qualité d'infirmière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404507_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Les requérants établissent résider dans la zone de desserte du collège Edouard Vaillant de Bordeaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201226_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

enregistrés les 9 mars et 3 juin 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Amson, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le Fonds de Dotation Hélène et Edouard

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2406810_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Edouard Toulouse sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310281_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

hospitalier centre, composé de l'hôpital Edouard Herriot, de l'hôpital des Charpennes et du centre de soins dentaires.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105410_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

La requête a été communiquée au collège Edouard Pailleron qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2010318_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Sur l'illégalité fautive et la responsabilité du centre hospitalier Edouard Toulouse : 2.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201763_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme A... est gérante du tabac presse Le Darayane situé 119 rue Edouard Vaillant à Tours (Indre-et-Loire).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2502291_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

février 2025, et le 25 mars 2025, l’association CCDH (Commission des Citoyens pour les Droits de l’Homme), demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision de refus implicite du centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2509663_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2025, le centre hospitalier Edouard Toulouse, représenté par son directeur, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b9

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

demeurant ... 94160 SAINT MANDE Madame Virginie X... épouse Y...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2402032_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

au centre hospitalier Edouard Toulouse et le décès de Mme C..., dont les causes demeurent inconnues.

Source officielle

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