Elisabeth, demeurant à Lachaud (Cantal) Mauriac, défenderesse à la cassation.

Ludovic X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1988 par la cour d'appel de Papeete, au profit de Mme Elisabeth Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à

Élisabeth, veuve X..., la société Lambda, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9e chambre, en date du 30 juin 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean-Luc

Edouard Z... dit Mariepin, demeuarnt aux Abymes (Guadeloupe), 39, Les Seuils Raizet, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Elisabeth Y

privatisation, ... (7ème), en cassation d'une décision rendue le 27 mars 1987 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions près le tribunal de grande instance de Paris, au profit de Mme Elisabeth

société d'assurances à forme mutuelle, dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), Chaban de Chauray, 2°/ Monsieur Gilbert A..., demeurant à Caen (Calvados), ..., 3°/ Madame veuve Robert Y..., née Elisabeth

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel R., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1988 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre), au profit de Madame Elisabeth

José Z..., 4°/ de Mme Georgette A..., 5°/ de Mme Marie-Philippe C..., 6°/ de Mme Elisabeth, Agnès D..., 7°/ de Mme Yveline E..., 8°/ de M. Firmin F..., 9°/ de M. J...

Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean, Victor, Joseph S., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence sixième chambre civile, au profit de Madame Almut, Elisabeth

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elisabeth D..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le

Marguerite BOUCHER, secrétaire, demeurant à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1987 par le tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne, au profit de Madame Elisabeth

et diligences de son représentant légal en exercice, rue Raphaël Ponson à Marseille (Bouches-du-Rhône), dont le siège social est sis à Noisy le Grand (Seine-Saint-Denis), ... d'Est, 2°/ Madame Elisabeth

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elisabeth L., de nationalité belge, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1986 par la cour

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1986 par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre civile), au profit de Madame Elisabeth

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Elisabeth X..., né Van Woerden, de nationalité néerlandaise,

nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de son enfant mineure Stéphanie, 2°) de Mlle Béatrice A..., 3°) de Mlle Frédérique A..., 4°) de Mme Odile, Marie, Elisabeth

Roger U..., demeurant ..., 74 / Mme Elisabeth XI..., demeurant ..., 75 / M. Jean XN..., demeurant ..., 76 / M. Claude YE..., demeurant ..., 77 / M.

Elisabeth, Marietta, 3°) Mme Hélène C..., épouse F..., demeurant tous trois La Clairière, à La Jonchère (Hauts-de-Seine) Rueil-Malmaison, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1989 par la cour