Emmanuel Y... de la somme de 235 000 francs », et que « le premier lot attribué à M.

Emmanuel, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2006, qui, pour tromperie et usurpation d'appellation d'origine contrôlée, l'a condamné à 1000 euros

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : Victor Emmanuel

Emmanuel, - Z...

de décès, aucune constatation médico-légale pouvant établir le contraire ; que, d'ailleurs, la langue turgescente et congestionnée du défunt, les traces de striction sur les parties latérales du cou

X... ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que la présence d'Emmanuel X... sur les lieux n'est attestée que par la découverte d'un tee-shirt "Mission Balbuzard" de couleur noire dont la

., à son arrivée au service, le lui avait précisé ; que le prévenu reconnaît avoir fait une erreur de diagnostic mais conteste s'être rendu coupable de négligence ; que si le docteur C... s'est contenté

que le comportement d'Emmanuel Y..., qu'elle a qualifié d'erratique, avait porté une atteinte grave aux victimes, à leur équilibre, et à leur santé, sans constater que cette atteinte ait été recherchée

, de faire comparaître un témoin défaillant ; qu'en ordonnant de passer outre à l'absence aux débats des témoins cités et signifiés, Eklhas Y..., Emmanuel Z... et Béatrice A..., qu'il avait demandé

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2004, qui, pour infractions au Code de l'éducation, l'a condamné à 2 500 euros d'amende ; Vu le

violation des articles 4, 5 et 6 de la loi du 5 juillet 1985, 1351 du Code civil et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté les ayants droit d'Emmanuel

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 26 juin 2003, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste et refus par le conducteur d'un véhicule de

corrobore les dires de Françoise Z... selon lesquels aucune cession de part à Emmanuel de X...

Emmanuel X...] tel qu'[il en avait été discuté] lors d'un rendez-vous commun avec M.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1997, qui, pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise

pourvoi formé par : - LA SOCIETE LOTZ FRERES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Emmanuel

Emmanuel X..., né le 3 mai 1938, a assigné, le 13 novembre 1987, M.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 17 décembre 2003, qui, pour faux et usage, escroquerie et abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

procédure pénale, 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivre du chef de faux et d'usage de faux ; "aux motifs qu'il est constant