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33 résultats pour « Eric Cécile PESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372641cd5801467742425d

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Eric, - Y...

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100190

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

faire suspecter d'insincérité ou de fausseté ; qu'Eric X... n'est, partant, pas justifié à réclamer qu'elles soient retirées des débats ; que la personne de l'avocat qui a prêté son concours à Cécile

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100734

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

Claude et Eric X... entendaient réparer l'erreur matérielle affectant l'acte de 1993 qui qualifiait la donation faite à Mme Cécile X... en avancement d'hoirie alors qu'elle avait été faite par préciput

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01020

Cassation

28 mars 2017

28 mars 2017

G... l'incompétence de la directrice administrative et financière qu'il qualifie "d'erreur de casting ; que, si l'absence d'audition en personne de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100193

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

. ; AUX MOTIFS QUE les dissensions très vives qui existent entre Cécile DE Y... et Eric X..., et notamment le ressentiment aigu qu'éprouve la première à l'encontre du second, ne sont pas de nature à

Source officielle
CC

cr

61372691cd5801467742699f

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 15 février 2007, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742758a

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 24 mai 2006, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé

Source officielle
CC

cr

évrier 1998, qui, dans les poursuites exercéesc/François J

6079a8cd9ba5988459c4f02d

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Cécile, épouse F..., G... Jocelyne, H...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01061

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

lie les gens, c'est le malaise, et le malaise j'ai bien l'intention de l'entretenir » ; qu'Eric X... ne saurait à cet égard soutenir que ce propos est à restituer dans le contexte d'une conférence sur

Source officielle
CC

soc

613723f9cd58014677410997

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Eric Y..., demeurant 37, cité Sainte-Cécile, 62410 Meurchin, 2 / du syndicat FNIC-CGT, dont le siège est ..., 3 / du syndicat CGT-FO, dont le siège est ..., 4 / du syndicat CFE-CGE, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

613723fecd58014677410df9

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 21 / de Yvonne Desoutter, ayant demeuré 185, rue de Sainte-Mildrede, 59143 Millam, décédée le 8 décembre 1999, 22 / de Mme Cécile

Source officielle
CC

civ3

6137221ccd580146773fa52f

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière du ..., dont le siège est ... (1er), agissant en la personne

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CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Cécile, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - I... Emile, - J... Lucien, - K... Régis, - L... Michel, - M... Michèle, - N... Janine, - N... Jean, - N...

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CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Cécile, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - I... Emile, - J... Lucien, - K... Régis, - L... Michel, - M... Michèle, - N... Janine, - N... Jean, - N...

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CC

comm

6137220dcd580146773f9d5f

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

Claude, Georges D..., 2 / Mme Catherine, Cécile, Anne G... épouse D..., demeurant ensemble ... (Hauts-de-Seine), 3 / M.

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CC

soc

61372343cd580146774077d0

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

Eric F..., dont le dernier domicile connu est 3, Théodore de Banville, 75017 Paris, 3 / de Mme Flore V..., dont le dernier domicile connu est ..., 4 / de Mme Christine XX..., dont le dernier domicile

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cr

é l'ordonnance entreprise et dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Jean-Michel Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02559

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Cécile

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Eric YYYY..., domicilié [...] , 17°/ à Mme Anne-WWWW... PPPP..., domiciliée [...] , 18°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Eric XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX..., domicilié [...] , 496°/ à Mme SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01315

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Cependant, Monsieur Eric Z..., qui a diligenté la procédure de licenciement de Monsieur M...

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