Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 mars 2005, qui, pour infraction à une interdiction de gérer, abus de biens sociaux, banqueroute et contrefaçon, l'a condamné

Eric, contre l'arrêt n 166 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 2002, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 7 500 euros d'amende

Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 175, 575, alinéa 2, 6 , et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Eric

En y regardant de plus près, Eric de Montgolfier a surtout découvert quelques anomalies.

l'employeur, de façon répétitive et prolongée, durant son temps de travail, les moyens techniques mis à sa disposition pour les nécessités de sa mission ; "alors qu'aucune disposition de la loi n'érige

informatisé Adonis interne à la direction générale des Impôts ; n° 6-4 relative à l'interrogation du fichier Ficoba ; nos 6-7 et 6-8 relatives à la consultation du fichier Meddi, fichier informatique

informatisé Adonis interne à la direction générale des Impôts ; n° 6-4 relative à l'interrogation du fichier Ficoba ; nos 6-7 et 6-8 relatives à la consultation du fichier Meddi, fichier informatique

informatisé Adonis interne à la direction générale des Impôts ; n° 6-4 relative à l'interrogation du fichier Ficoba ; nos 6-7 et 6-8 relatives à la consultation du fichier Meddi, fichier informatique

André X..., demeurant à Fitou (Aude), ..., 2°/ M.

André Y..., demeurant à Fitou (Aude), ..., 2°/ M.

Erick, - Y... Gérard, - H... Jean-Michel, - H... Annie, - B... Alex, - L...

la violation des articles 313-1 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que Paul Z...est poursuivi pour avoir, en faisant usage des faux noms d'Eric

A la suite de cet appel vous avez donc envoyé à la personne se présentant comme Eric A..., sur l'adresse mail qu'il vous avait fournie, un état du compte Unilever. - Le 20 mars 2015, Eric A... va vous

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour conduite d'un véhicule automobile sous l'empire d'un état alcoolique

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve,

« rires » figurait sur le disque dur dénommé « D : / données personnelles », comme les fichiers «Fred Y...», « Socrif » et « Catherine », ce dont il ressort que ces fichiers étaient nécessairement identifiés

. ; que le dossier CNI et la fiche signalétique du passeport de Pierre Y... indiquent que ce dernier habite ... 31000 Toulouse ; que l'exercice du droit de communication a été effectué le 29 janvier 2004

Eric, contre un arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'aide à l'exercice illégal de la médecine, a