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13 résultats pour « Esseule »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110193

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

protection de la personne et des biens a pour finalité l'intérêt de la personne protégée ; qu'ayant constaté que la demande de Mme [E] était légitime en ce qu'elle permettrait au majeur protégé d'être moins esseulé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01749

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Esseul n'était pas placé à la disposition constante de l'employeur, sans répondre aux écritures du salarié qui soulignait que les heures indiquées sur les programmes de modulation ou les horaires de référence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301489

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

congé ; qu'ils ont donc nécessairement, de ce seul fait, causé grief au locataire ; que, par ailleurs, il ressort des éléments versés aux débats qu'après avoir acquis, le 15 juin 2004, une maison à Esseyles

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03242

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

égard lors de son audition du 18 avril 2007 que « j'ai donc rédigé cette attestation, je ne mets pas en doute l'honnêteté de Dario X..., Mme A... est une manipulatrice, elle joue le rôle de la femme esseulée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100007

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

l'appui de sa demande en divorce pour faute, Monsieur [G] avait imaginé, devant la Cour, reprocher à Madame [L] de « n'avoir eu de cesse, depuis cinq ans, de se présenter comme une femme brisée et esseulée

Source officielle
CC

civ1

60794b719ba5988459c431b7

Cassation

16 octobre 1984

16 octobre 1984

LA TELEVISION ET PRESENTE COMME UNE AUTOBIOGRAPHIE DE SON AUTEUR ETANT SANS COMMUNE RESERVE AVEC CELUI D'UN ROMAN DE TIRAGE MOYEN, LES JUGES DU SECOND DEGRE, QUI ONT DECLARE QUE L'ABSTENTION DE MME ESSEL

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90382

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

l'exécution de l'arrêt ne sont pas satisfaisants, s'agissant d'une lettre de son conseil et non de documents internes à l'entreprise, contenant des informations insuffisantes et d'un document interne esseulé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10085

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

était son responsable direct, concernant l'exploitation et que tout se passait très bien avec lui mais qu'avant son propre départ de l'entreprise, Monsieur [P] avait été complètement esseulé

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200172

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

le chef de sous-secteur qui les a accueillis a été formel : il n'y avait pas d'avion bombardier d'eau sur le flanc ; nous venions en renfort d'un de nos groupes, en difficulté, du fait qu'il était esseulé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00796

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

La victime des faits reste a proximité de notre groupe et semble esseulée et en attente de contact. Il reste très près de nous et ne semble pas comprendre qu'il est de trop.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00298

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Sur l'événement du 12 avril 2011, elle affirme que Mme A... a indiqué à haute voix qu'elle allait quitter les caisses et finir les rayons, en laissant ainsi des clients esseulés à la caisse et qu'à ce

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110541

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

Monsieur [O] [W] expose qu'il était alors esseulé sur le plan sentimental et affectif du fait du comportement de son épouse, qu'il a alors cherché du réconfort féminin avec quelques rendez-vous

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

Résumé IA — à vérifier