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9 résultats pour « Fabrice LEOPOLD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01164

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

; Attendu que Monsieur Philippe X... souligne ‘à titre anecdotique' que Madame Lily Y... procède à la récolte de ses olives et fabrique sa propre huile d'olive ‘La Leopolda' ; Qu'il ne démontre pas pour

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CC

comm

61372291cd580146773fe8e0

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Claude D..., mandataire-liquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Entreprise, fabrications et application (SEFA), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f021e

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

Léopold, demeurant à Freissinières (Hautes-Alpes), 4°) Madame Z... Colette, demeurant à Champs de Laze Guillestre (Hautes-Alpes), 5°) Monsieur X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310302

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Fabrice B..., ont retenu exactement que l'atelier, dont la propriété est revendiqué par Mme Aicha X..., se situe sur la parcelle cadastrée n° F 60 appartenant aux époux Y... ; que l'appelante ne verse

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CC

civ3

61372385cd5801467740ae45

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Simon, Résidence Les Mimosas, 56100 Lorient, 5 / de Mme Chantal X..., épouse Y..., demeurant C/San Léopoldo 59 1 A, 56890 Plescop, 6 / de Mme Nathalie X..., épouse Z..., demeurant ..., 7 / de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10256

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Léopold XX..., domicilié chez Mme YY...[...]                                                     , 26°/ M.

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CC

cr

6079a8e29ba5988459c4f29f

Cassation

14 décembre 2006

14 décembre 2006

10 juin, en soirée, Jean B... et Louis A..., accompagnés de X..., signalèrent la disparition à la 13ème brigade de police mobile de Rennes, où leur déclaration fut reçue par l'inspecteur de police Léopold

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CC

other

ée le 4 novembre 1924 par la cour d'assises du Finistèrec/Guillaume X

60793b3e9ba5988459c3c803

Cassation

11 avril 2005

11 avril 2005

Ils en concluent que le modèle photographié a été fabriqué antérieurement à l'année 1923.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Léopold XXXXXXXX..., domicilié [...] , 164°/ à M. Farid YYYYYYYY..., domicilié [...] , 165°/ à Mme SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS...

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