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39 résultats pour « Florian ANDROS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372693cd58014677426ad8

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

d'administrateur ad'hoc de Yohann X... , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'André

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CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4eef3

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

hollandais dans la veste de Cornelis X..., 28 000 florins dans celle de Joseph X... et 120 000 florins dans son sous-vêtement, sommes dont la saisie leur a été déclarée ; Que Joseph X... a expliqué

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CC

civ1

60794b939ba5988459c43702

Cassation

6 janvier 1987

6 janvier 1987

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 5 mars 1985), que, mariés sous le régime de la séparation de biens, Roger X... et Florine Y... ont acquis, le 15 avril 1976, une propriété

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CC

civ1

6137214ccd580146773f2a16

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

Andries A..., agriculteur, demeurant Biddinweg 13 à Donten (Pays-Bas), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

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CC

civ1

61372291cd580146773fe90b

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

Florian Y..., demeurant ... Mure, en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1 / de l'AGF, dont le siège est ...

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CC

civ3

6137210bcd580146773f086b

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Bouches-du-Rhône), Quartier de Saint-Loup, Les Trois Ponts, boulevard des Chênes, 2°/ Monsieur Jean-Dominique Z..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), boulevard Fifi Turin, 3°/ Monsieur André

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CC

soc

613721c2cd580146773f6f42

Cassation

25 juin 1992

25 juin 1992

rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société Valéo EAM, dont le siège social est sis ... les Moulineaux (Hauts-de-Seine), agissant pour le compte de son Etablissement de Sainte-Florine

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00790

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Basse-Terre ; Condamne Mme Andrée X..., MM.

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CC

civ3

61372222cd580146773fa819

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Andrée X..., épouse Y..., demeurant ...

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CC

cr

613725decd5801467742124d

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Florian, - B...

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CC

soc

613723becd5801467740d98a

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Eric Y..., domicilié chez Mme Christine Y..., rue des Enfants de la Leuge, 43250 Sainte-Florine, 3 / de la compagnie Abeille Paix, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de M.

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soc

613721c3cd580146773f7066

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

André V..., 6°/ M. Patrick Z..., 7°/ M. Walter N..., tous domiciliés au siège social de la société Sollac, ... (Moselle), 8°/ M. Patrick O..., 9°/ M. Jean-Claude K..., 10°/ M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01115

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Didier et Florian X..., Mmes Mathilde, Jung et Sook X..., M. Y..., M. Z..., M.

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CC

civ3

61372171cd580146773f3cd0

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

André XL..., demeurant ... (Yvelines), 45°) M. Edouard ZE..., demeurant ... (Yvelines), 46°) M. AC... Rouiller, demeurant ... (Yvelines), 47°) M. Bernard XA..., demeurant ...

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soc

613723c2cd5801467740dc4b

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

André D..., demeurant ..., 2 / le syndicat SMYS-CFDT, 3 / le syndicat CFE-CGC, VII - Sur le pourvoi n° P 00-45.253 formé par : 1 / M.

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civ3

613723f3cd580146774104b1

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

André Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Riom (1e chambre civile), au profit : 1 / de M.

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civ3

6137216fcd580146773f3bde

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

André XM..., demeurant ... (Yvelines), 45°) M. Edouard ZC..., demeurant ... (Yvelines), 46°) M. AZ... Rouiller, demeurant ... (Yvelines), 47°) M. Bernard XA..., demeurant ...

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civ3

6137213ecd580146773f231d

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Jean, Michel, André YI..., demeurant bâtiment L, étage 3, ... à Limeil-Brévannes (Val de Marne), 64°/ de Mme Jeannine XE..., demeurant bâtiment L, étage 3, ... à Limeil-Brévannes (Val de Marne),

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CC

soc

61372105cd580146773f0542

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

Marie-Thérèse, demeurant ... à Florance (Moselle), 12°) Madame M... Pascaline, demeurant ... (Moselle) et actuellement ... (Moselle), 13°) Madame YI... Rolande, demeurant ...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00949

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

des termes similaires, signée par Mme Viviane KK... et concernant son époux Michel LL... ; 21) une lettre dactylographiée en des termes similaires signée par Mme Magali MM... et concernant son époux André

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