Dominique-Pierre Y..., 6 / M. Gérard Y..., 7 / Mme Julia Y..., épouse B..., 8 / M.

Frédéric, - X... Henri-Pierre, - X... Christian, - X...

Frédéric et Pierre X... et Mmes Anne-Laure et Lucie X... soutenaient notamment que leurs parents M.

Frédéric, Jean-Pierre, Didier X..., Mme Z...

Frédéric, - G... Jean-Pierre, - H... Armand, - I... Chantal, - J... Isabelle, - K...

par les aveux de Pierre-Jean Z... ; que Frédéric C... ne peut valablement prétendre que lorsqu'il parle d'assureur, il s'agit de personnes qui "traitent de véhicules automobiles" ; que ce n'est pas par

Jean-Louis, Pierre, Frédéric F..., demeurant à Corcelles-les-Arts (Côte d'Or), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

; ( ) 4) L'accusée Magali X... est-elle coupable d'avoir, sur le territoire national, entre le 12 décembre 2005 et le 29 novembre 2013, volontairement donné la mort à Pierre-Frédéric X... ?

Pierre, Frédéric XJ..., 568/ Mlle O..., 578/ Mme Côme S..., épouse XZ..., 588/ M.

), MEYER (ERIC) ET RICARD (PIERRE) ETAIENT POURSUIVIS POUR AVOIR : 1° MEYER (FREDERIC) ET MEYER (ERIC) ENTRAVE L'EXERCICE REGULIER DES FONCTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE L'ENTREPRISE SOCIETE ALSACIENNE

Pierre-Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de la commune de Lagarde Fimarcon, représentée

Frédéric, contre l'arrêt n° 402 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 26 février 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour faux, usage de faux et travail clandestin

Frédéric, contre l'arrêt n° 403 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 26 février 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour falsification de chèque et usage de

Pierre, - B... Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...

François, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 1997, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric X..., pour blessures involontaires

Frédéric X..., demeurant : 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle), au profit de M.

dispositifs anti-pincement des doigts ; que, cependant, l'efficacité de ceux-ci reste à démontrer, alors, d'une part, que les photographies versées aux débats ne représentent jamais l'ensemble de la pièce

, association de malfaiteurs, vol aggravé, tentative de vol à main armée et en bande organisée, a dit n'y avoir lieu à annulation d'actes ou de pièces de la procédure ; Vu l'ordonnance en date du 26

Frédéric, - Y...

attaqué d'AVOIR débouté la SCI 16 ET 3 ROIS DE SICILE de ses demandes en dommages et intérêts résultant de l'inexécution du marché par la société RETREAT RESORT GROUP ; AUX MOTIFS QU'il résulte des pièces