X... et Mme Y... ont confié, par contrat de construction du 12 avril 2000 à la société Robin-Frot, assurée par la société Sagena, l'étude et la réalisation d'une maison ; que la société Robin-Frot a procuré

"en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que le 21 avril 1992, Jacqueline Y... allait consulter le docteur X..., gynécologue à Nîmes, lequel effectuait un frottis

coupable du délit de blessures involontaires sur la personne de Dominique D... et l'a condamnée au paiement d'une amende de 15 000 francs ; "aux motifs que Agnès Marc Y... n'a fait pratiquer aucun frottis

la société Lloyd continental, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Chleq Frote

n'est pas propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable ; que s'ils ont écarté le caractère dangereux des protège-vêtements, les juges du fond ont néanmoins constaté l'existence de frottements

Il a expliqué la présence de son ADN sur le pantalon de la jeune femme par le fait qu'il avait pu sortir son sexe et se frotter avec mais que la jeune femme était consentante et qu'il avait pu également

pathologique et de cytopathologie du docteur René X..., a été licenciée par lettre du 24 août 1995 pour le motif économique suivant : "La réglementation édictée par le ministère de la Santé impliquant que les frottis

d'une partie du tambour, et que le phénomène de frottement, s'il existe encore, ne fait que générer un bruit et des oscillations de la machine tels que ce n'est que par "crainte" que les utilisateurs

d'appréciation qui conduisent à estimer qu'Eric Z... a eu conscience, lorsqu'il a poursuivi sa route, qu'il traînait le corps du cyclomotoriste : - en premier lieu, ainsi qu'il le reconnaît il a senti un frottement

attaqué a ordonné le renvoi d'X... devant la cour d'assises du Var du chef de viol sur mineur de quinze ans ; "aux motifs qu'en dépit des dernières déclarations d'X... qui reconnaît seulement avoir frotté

mines américaines, la société Goro, désireuse d'améliorer la qualité de son produit et en particulier sa durée de résistance à l'usure, s'est adressée en décembre 1993 à la société Hydromécanique et frottement

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 MARS 2022 La société Frutas

pénalement ; "aux motifs que les atteintes sexuelles dénoncées ont été commises avec contrainte ou surprise ; qu'en effet, le prévenu a abusé de son autorité d'enseignant en microtechniques pour se frotter

engagements pris par Souleimane Y... auprès de Dolly X... furent fallacieux et accompagnés de mises en scène d'actes dépourvus de conséquences : utilisation d'un " autel ", brûlage d'un morceau de papier, frottement

ce dernier sur le fait qu'un enfant était coincé sur les roues de son véhicule ; que, selon l'expert Lemaire, "le ralentissement subi par la voiture, la fumée de l'échauffement des vêtements dû au frottement

jouait au docteur avec elle, mimant notamment des accouchements ; qu'il introduisait le majeur au niveau du sexe de l'enfant pour, selon lui, vérifier s'il restait un bébé ; qu'il reconnaissait avoir frotté

était allée dormir dans le lit de son père et qu'elle avait été réveillée dans la nuit par son père qui tentait de lui ouvrir la bouche pour y mettre son sexe ; qu'il avait ensuite baissé sa culotte et frotté

adoptés que la jeune A... avait indiqué que son grand-père lui avait caressé le dos, avait passé sa main dans sa culotte et lui avait "caressé le zizi" ; qu'il lui avait montré son sexe ; qu'il avait frotté

criminelle et a renvoyé le ministère public à mieux se pourvoir ; " aux motifs que, de retour au restaurant, A... expliquait aussitôt à sa mère que " le monsieur avait fait mal à sa lune, qu'il avait frotté

qui le décrient comme impulsif, des conclusions de l'expertise médico-légale de la partie civile qui évoquaient la présence d'un érythème du menton d'aspect cicatriciel pouvant correspondre à un frottement