LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roland, société anonyme, Entreprise d'emballages, ...

Z..., demeurant ..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Gauthier Languereau, 3°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roland Y..., secrétaire adjoint du SDB-BNP PARIS, agissant au nom et pour le compte du Syndicat Démocratique

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales de la région Rhône-Alpes, ..., dans l'affaire opposant : - Monsieur Roland

Gauthier, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigroux, les conclusions de M.

société des Gravières de Dalhunden, ayant son siège à Sessenheim (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 24 décembre 1985 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de Monsieur Roland

Rolland, dont le siège est zone industrielle à Brebières (Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1987 par le conseil de prud'hommes d'Arras (section commerce), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur RUA X..., demeurant 10, Square Roland Garros, à Marignanne (Bouches-du-Rhône

EN A PRIS LIVRAISON POUR LES EXPORTER SANS MANIPULATIONS EN ALLEMAGNE; ATTENDU QU'A LA SUITE D'UNE DENONCIATION PAR UN EMPLOYE, IL A ETE ETABLI QUE MARROC, PRESIDENT DE LA CAVE COOPERATIVE, ET GAUTHIER

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 29 janvier 1991, qui, dans la procédure d'extradition suivie à son encontre à la requête du gouvernement

demeurant à Thionville (Moselle), ..., 2°/ de Monsieur Jean-Louis I..., demeurant à Fameck (Moselle), ..., 3°/ de Monsieur Giovanni A..., demeurant à Florance (Moselle), ..., 4°/ de Monsieur Roland

Roland, LA SOCIETE SEGEX, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 12 décembre 1990, qui, pour contravention de blessures involontaires, a condamné

Roland X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roland X..., 2°/ Madame Brigitte B..., épouse de Monsieur X..., demeurant ensemble ...

197, 198, 199 et 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce que le conseil de Roland A..., dont l'arrêt attaqué mentionne qu'il comparaissait en personne à l'audience

PRES LA COUR D'APPEL DE RENNES, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel du 15 novembre 1990 qui, infirmant l'ordonnance du juge d'instruction plaçant en détention provisoire Roland

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 décembre 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec port d'arme, a rejeté sa demande

Roland, contre l'arrêt de la cour d'assises du HAUTRHIN, en date du 16 novembre 1989, qui, pour vol avec port d'arme commis à l'aide de violences ayant entraîné la mort, les a condamnés, le premier à