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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

18 résultats pour « Gellee »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 4

—

La teneur en matière sèche soluble des confiture, confiture extra, gelée, gelée extra, marmelade, marmelade-gelée, déterminée par réfractomètre, est égale ou supérieure à 55 %.

Article 9

—

Le pourcentage est calculé par rapport à la masse de la préparation débarrassée de la graisse, de la barde ou de la gelée de couverture. L'utilisation des brisures ou de pelures de truffes n'est pas autorisée.

Article 1

—

Sont soumis aux dispositions du présent décret les produits suivants : les confitures, les gelées et marmelades de fruits, les crèmes de pruneaux, les crèmes de marrons et crèmes d'autres fruits à coque, les confits de pétales, les confits de fruits confits

Article R*198-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 31 > 63

Livre des procédures fiscales

L'instruction des réclamations collectives présentées en cas de pertes de récoltes sur pied par suite de grêle, gelée, inondation, incendie ou autres événements extraordinaires, est faite, en présence du maire et conjointement avec un représentant de

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 45

Code de la consommation

Le consommateur est informé, au moyen de l'étiquetage, de l'origine du cacao des produits à base de cacao ou de chocolat et de l'origine de la gelée royale.

Article 1398

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 95

Code général des impôts

En cas de pertes de récoltes sur pied par suite de grêle, gelée, inondation, incendie ou autres événements extraordinaires, un dégrèvement proportionnel de la taxe foncière afférente pour l'année en cours aux parcelles atteintes est accordé au contribuable

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 96

Loi du 21 juin 1865 relative aux associations syndicales

d'eaux usées, de reboisements ; 12° De construction de voies mères d'embranchements particuliers, d'installation de câbles porteurs et autres moyens de transport, d'utilisation de l'énergie électrique ; 13° De défense et de lutte contre la grêle et la gelée

Article R321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 88 > 85

Code des assurances

Autres dommages aux biens : Tout dommage subi par les biens (autres que les biens compris dans les branches 3,4,5,6 et 7) lorsque ce dommage est causé par la grêle ou la gelée, ainsi que par tout événement, tel le vol, autre que ceux compris dans la

Article R334-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 37

Code des assurances

Lorsqu'une entreprise pratique principalement un ou plusieurs des risques crédit, tempête, grêle, gelée, il est tenu compte pour le calcul de la charge moyenne annuelle des sinistres des sept derniers exercices sociaux au lieu des trois derniers.

Article (suite 7)

—

Furaldéhyde FURFURAL 17 Furan-2,5-dione ANHYDRIDE MALÉIQUE 17 2,5-Furandione ANHYDRIDE MALÉIQUE 17 FURFURAL 17 1199 Furfuraldéhyde-2 FURFURAL 17 Furylcarbinol ALCOOL FURFURYLIQUE 17 Gelée

Article 3

—

Pour les travaux de route pour lesquels les administrations publiques ont imposé des conditions techniques d'exécution de nature à interdire de travailler pendant les gelées et dans certaines conditions d'humidité, l'inspecteur du travail pourra autoriser

Article Annexe

—

porc, gorge de porc découennée (20% mini), abats de porc, gras de porc Utilisation exclusive de porcs certifiés (cf recommandation n°8) % de foie > 22% décongélation (facultatif) désossage, parage, hachage ingrédients et additifs Gelée

Article Annexe II

—

tant qu'exhausteur de goût Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés 3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût Chewing-gum avec sucres ajoutés 3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût Confitures, gelées

Article Annexe

—

Pour les produits non conditionnés, peser l'échantillon, la gelée, la graisse exsudée et déterminer les pourcentages de gelée d'enrobage et de graisse exsudée.

Article Annexe I

—

Gelées. Éléments de liaison. Sauces de base. Beurres composés. Courts-bouillons. Farces et duxelles. • La classification, la composition, les utilisations et la réglementation. 1.8.

LEGIARTI000023732833

—

Cette entité géographique bien circonscrite bénéficie d'un climat continental aux hivers froids et rigoureux, avec des gelées parfois tardives, mais aux étés chauds et ensoleillés.

LEGIARTI000022779630

—

La saison hivernale correspond à la période froide avec apparition des gelées et la saison estivale, dite saison à l'herbe, correspond à la période de pousse de l'herbe, le reste de l'année. L'écornage des bovins est autorisé.

LEGIARTI000047333686

—

Orange 245155,9 6792879 4GFIXE_A3_56_C_35 1 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre Chiddes SFR 770307 6641849 4GFIXE_A3_58_C_04 1 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme Villosanges Orange 674727 6533914 4GFIXE_A3_63_C_02 1 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme Gelles