concluants les veaux prenant de la forme ; "qu'un autre éleveur, Henri B..., a déclaré avoir acheté à Georges Z... un produit ressemblant à du lait destiné à ses veaux qui étaient un peu rachitiques

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 11 février 1994 qui a condamné, pour homicide involontaire, Georges C... à la peine de 6 mois d'emprisonnement

Y... ; Sur le premier moyen du pourvoi de la société Georges Y... : Attendu que la société Georges Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 9 juin 2000) d'avoir, à la demande de M.

Georges, - C...

Georges, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 10 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité de vol aggravé, a rejeté

d'objets gagés ; " aux motifs que le contrat de nantissement faisait obligation au débiteur nanti, en l'occurrence la société TAS, représentée par Georges X..., de laisser en un lieu déterminé le matériel

Georges, - La société DOMAINE DE LA VERANE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 février 2000, qui, dans la procédure suivie

Georges,, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 18 novembre 2004, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve,

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 mai 2000, qui, pour détournement d'objets saisis, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Georges X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mars 2001, où étaient

A... que la contrepartie était de 1 700 000 francs sur un marché SNCF ; que dans sa chronologie chez Seco/DGC, Georges Y... mentionne que lors d'une réunion informelle entre M.

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 avril 2000, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

que l'argent lui a été dérobé en Espagne par de faux policiers ; qu'alors qu'il s'agit d'une somme non négligeable, le vol n'a pas fait l'objet d'un dépôt de plainte de la part de sa victime, ce qui laisse

A... et Nicolas Z...; qu'une bagarre à mains nues a commencé entre Etienne B... et Alexis Y..., sur l'insistance de Georges A...; qu'Etienne B... ayant le dessus, ses adversaires étaient allés chercher

acheter ou manipuler par Georges D..., c'était à juste titre que le tribunal avait considéré que les propos incriminés présentaient un caractère diffamatoire et mettaient gravement en cause l'intégrité

d'exécution d'un travail dissimulé et de l'avoir condamné au paiement d'une amende de 1 500 euros ; "aux motifs qu'il découle du dossier de l'information et des déclarations faites à l'audience que Georges

V restauration exerce son activité commerciale sous l'enseigne Bound 49/51 avenue George V 75008 Paris (pièce 4) ; qu'ainsi la SA George V restauration peut être présumée avoir exploité le fonds de commerce

chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 23 octobre 2001, qui, infirmant partiellement l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, a renvoyé Georges