2 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Max Y... entièrement responsable du dommage subi par Gilles

Gillis, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 janvier 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Y..., les clichés pris le faisant apparaître au volant d'un véhicule BMW faussement immatriculé à la main, d'un véhicule Audi volé et d'un fourgon C 15 prêté par Gilles Z... ; que Philippe X... reconnaît

personnellement à l'origine de l'émission de la quittance litigieuse ; qu'il convient de constater que par courrier en date du 29 décembre 1991, le prévenu demandait à l'UAP d'établir celle-ci ; que le rôle moteur

Y... et les manquements imputables au Dr Gilles X... ; qu'à l'occasion des opérations du 6 mars 1995 et 25 mars 1996 retenues dans la prévention, il est donc fait reproche à Gilles X... : d'avoir "poursuivi

Gilles X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2015, qui, pour homicide involontaire aggravé, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont un

violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt infirmatif, sur la peine, a condamné le prévenu à dix-huit mois de prison dont 2 mois fermes, a ordonné la confiscation d'une barque et de deux moteurs

Réunion), Les Camélias, Les Ruisseaux, pris en son nom propre et ès-qualités des droits et actions de ses enfants mineures : - Pascale, - Catherine, - Christine. 6°) de Madame G..., Marie, Gillette

Gilles A... et de Mme Aurélie A... au motif qu'ils ne justifiaient pas d'un préjudice direct résultant de l'accident, a ordonné une expertise médicale de M. Y..., a condamné M.

Serge MOREL, demeurant à Saint-Gilles les Bains (Réunion), lieu dit "Grand Fond", 3°/ de la caisse générale de Sécurité sociale de la Réunion (CGSSR), dont le siège est à Saint-Denis de la Réunion,

attaqué a déclaré le prévenu coupable d'attentats à la pudeur sur Cécile X... et renaud X..., mineurs de moins de quinze ans dont il était l'ascendant légitime ; "aux motifs que ces attentats aux moeurs

sociétés Google France, Google Inc., Microsoft Corporation et Microsoft France ; Donne acte à la société Free, d'une part, à la société Orange et au groupement d'intérêt économique Orange portails (GIE

X... s'est borné à solliciter des dommages-intérêts en raison de la casse moteur et du préjudice qu'il avait subis, s'abstenant ainsi de demander la nullité de la vente en raison d'un vice caché ; que

Monique, épouse B..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 21 septembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre Maurice B... et Gilles X... pour blessures

1re section), concernant : 1 / l'Association aéroclub du Languedoc, dont le siège est Aéroclub du Bourg Saint-Bernard, 31570 Lanta, 2 / la société Aérosport, dont le siège est 40, ..., 3 / le GIE

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 10 mai 1988, qui l'a condamné, pour homicide involontaire et délit de fuite, à 1 an d'emprisonnement dont 10 mois avec

Gilles X..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 26 octobre 2015 par la juridiction de proximité de Troyes, dans le litige l'opposant à la société CSB Marine, société à responsabilité limitée

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société Auto-école de conduite du Moulin à vent, employeur, au paiement à Monsieur Gilles X..., salarié, à la fois de la somme de 2. 275E à titre