(Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme des Etablissements Fauvet Girel, dont le siège social

(Algérie), contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Papeteries de Saint-Girons, société par actions simplifiée

Denis C..., demeurant La Borde, 09230 Contrazy, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 2001 par le tribunal d'instance de Saint-Girons (contentieux des élections politiques), au profit :

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... fait grief au jugement attaqué (Tribunal d'instance de Saint-Girons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'union Locale des Syndicats Ouvriers Confédérés de Gien, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Q 98-41.046 et F 98-41.084 formés par le club de hand-ball HBC Gien Loiret, dont le

Z..., directeur de l'usine de Gien (Arrabloy), dont il rapportait la preuve par une lettre de M.

Alain X..., demeurant ..., en cassation du jugement n° 130/99 rendu le 13 juin 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Girons, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 131/99 rendu le 13 juin 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Girons

recevoir à son domicile familial divers objets qu'il savait provenir d'un vol commis par ses deux cousins Joseph Nicolas et Michel Y.., mineurs, le 15 janvier 1995, au préjudice de Gilles Z... à Saint-Girons

I... épouse Q..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société O [...] [...] , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , notaires associés, 4°/ à la société Cabinet Gien Pinot, société

société CLA ; que les 1er avril 1981 et 1er avril 1984, la société Tempé-Lait a regroupé ses ateliers de fabrication, situés jusqu'alors à Montauban, avec ceux de l'ancienne société CLA situés à Saint-Girons

tient de ce texte et des règles procédurales prescrites par les articles R. 331-18 à R. 331-20 du même code ; Attendu, selon le jugement attaqué (juge de l'exécution, tribunal d'instance de Saint-Girons

X..., salarié de la société ISRI France à Gien et investi des mandats de membre titulaire du comité d'établissement, de représentant syndical au comité central d'entreprise et de membre du CHSCT, a été

alcoolique ; qu'en ce qui concerne l'infraction de refus d'obtempérer, il n'est pas contestable, au vu des constatations relatées par le procès-verbal dressé par les militaires de la brigade territoriale de Gien

un premier temps, il n'existait pas de vue droite compte tenu de l'existence sur la terrasse d'un mur mitoyen de 1,60 m. à l'aplomb du fonds voisin tout en notant "à l'exception de la profondeur du giron

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 septembre 2004) que la société civile immobilière La Girelle

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 mars 2000) que Mlle X..., salariée de la société Girel

détention a, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, autorisé des agents de l'administration fiscale à procéder à une visite avec saisies dans des locaux et dépendances sis à Gien

X... a rompu le contrat par une lettre du 12 juin 1992, lui reprochant d'avoir commis une faute grave en refusant de se rendre à Gien dans l'après-midi du 26 mai 1992 afin d'y approvisionner le distributeur