Denis C..., demeurant La Borde, 09230 Contrazy, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 2001 par le tribunal d'instance de Saint-Girons (contentieux des élections politiques), au profit :

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... fait grief au jugement attaqué (Tribunal d'instance de Saint-Girons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'union Locale des Syndicats Ouvriers Confédérés de Gien, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Q 98-41.046 et F 98-41.084 formés par le club de hand-ball HBC Gien Loiret, dont le

Aziz, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 2000, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive, l'a condamné à 30 mois

moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-37 du Code pénal, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré Aziz

entreprises, les déclarations de Me Y..., mandataire liquidateur de la société WMS, celles de la partie civile et du mis en examen, ainsi que les pièces produites, démontrent que les sommes versées par Aziz

Z..., directeur de l'usine de Gien (Arrabloy), dont il rapportait la preuve par une lettre de M.

Aziz, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, qui, dans l'information suivie contre lui pour homicide volontaire, ont : - le premier, en date du 12 octobre 2001

François X..., seul, devant le tribunal correctionnel de Paris, du chef d'abus de biens sociaux, a omis de statuer sur des faits dénoncés dans la plainte avec constitution de partie civile à l'encontre d'Azim

Alain X..., demeurant ..., en cassation du jugement n° 130/99 rendu le 13 juin 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Girons, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 131/99 rendu le 13 juin 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Girons

recevoir à son domicile familial divers objets qu'il savait provenir d'un vol commis par ses deux cousins Joseph Nicolas et Michel Y.., mineurs, le 15 janvier 1995, au préjudice de Gilles Z... à Saint-Girons

; que, si AZ soutient que « [...]

La société Aza a fait procéder au changement du compresseur et fait installer des radiateurs électriques. 8.

jugement du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand du 20 septembre 2012 et débouté la société AZ MOTO de ses demandes ; AUX MOTIFS, sur la tierce opposition, QUE la société AZ MOTO a formé tierce opposition

Y..., dans l'activité de la société Stock AZ, auprès de M.

Il précise qu'il est l'auteur d'ouvrages de référence relatifs au management environnemental et a déjà réalisé des audits dans des conditions difficiles, notamment sur le site AZF de [Localité 2] avant