Codes de loi français

Article 8

Brionne) comprend les communes suivantes : Aclou, Barc, Barquet, Beaumontel, Beaumont-le-Roger, Le Bec-Hellouin, Berthouville, Berville-la-Campagne, Boisney, Bosrobert, Bray, Brétigny, Brionne, Calleville, Combon, Ecardenville-la-Campagne, Franqueville, Goupil-Othon

Article Annexe IV

: état, continuité et revêtement 13 2 Ossature et mécanismes : Assemblage, liaisons, soudures 21 Parallélogramme, rotor, bras 22 Axes, rotules, roulements, roues, paliers 23 Protections des mécanismes : arrêtoirs, goupilles

Article 221-V/28 ter

Tresses de chanvre, joints de caoutchouc, galets de roulement, goupilles, etc. Prélarts de rechange. 1 pour chaque panneau le cas échéant. Panneaux mobiles en bois. 1 de chaque sorte par panneau de cale.

Article Annexe I (suite)

Mécanique Montres à ancre X X X X X X X X X X X Les défauts de réglage, analyse des causes possibles : - la gravité - l'échappement - le défaut élastique (effet Caspari) - le jeu du spiral entre les goupilles - les jeux

Article annexe I (suite)

a) Œillet ; b), c) Tube de cuivre galvanisé avec goupille de serrage. 7 Etablissements Laurenti, Aubagne 13. d) = 2 c) = 18 E.L. 708 sur bague côté attache.

Article 221-III/19

Des dispositifs de préventions des chutes conformes à la circulaire MSC. 1/ Circ1327 doivent être utilisés lors des exercices en excluant les goupilles de verrouillages qui en modifiant les crocs doivent refaire l'objet d'une approbation.

Article Annexe I

base de temps X Longueur d'un pendule perdu à partir de données élémentaires formule X Différents procédés de fixation des spiraux, sur la virole, sur le piton X Influence du jeu et du centrage du spiral aux goupilles

Article Annexe I

emboîtements sur maillechort argent/ or/platine - remplacement de ressorts argent - soudure d'une plaque d'embouchure - réglage des correspondances d'une flûte professionnelle à l'aide des cales d'épaisseurs adaptées - mise au point d'une mécanique non-goupillée

LEGIARTI000021809793

Folletière-Abenon, Fontenermont, Formentin, Formigny, Foulognes, Fourneaux-le-Val, (Le) Fournet, Fourneville, Friardel, Fumichon, (Le) Gast, Géfosse-Fontenay, Genneville, Gerrots, Glanville, Glos, Gonneville-sur-Honfleur, Gonneville-sur-Mer, Gonneville-en-Auge, Goupillères

Article 1

Musée Goupil. Bourg-sur-Gironde. Musée de la voiture à cheval. Au temps des calèches. La Réole. Musée municipal. Libourne. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Libourne. Musée historique du vieux Libourne. Saint-Emilion.

LEGIARTI000047333686

1 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie LA COTE-D'AIME (corrigé : LA PLAGNE TARANTAISE) SFR 986651 6502559 4GFIXE_A4_73_S_05 1 Normandie Seine-Maritime Senneville-sur-Fécamp SFR 513844 6967079 4GFIXE_A3_76_O_26 1 Normandie Seine-Maritime Manneville-la-Goupil

Article Annexe II

-Goupil, route de Saint-Pern, 22830 Plouasne : de 1973 à 1995 ; Etablissements Pilayrou, ZI Kergonan, 29200 Brest : de 1963 à 1998. Hiot, ZI Sud-Est, 35135 Chantepie : de 1954 à 1998. Isotherma, 31, rue Casmao-Pretot, 29200 Brest : de 1957 à 1999.