Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Grégoire, conseiller rapporteur, M.

italien, dont le siège est à Florence (Italie), 68/ de la société AG 1830, société de droit belge, dont le siège est à Bruxelles (Belgique), 78/ de la société Suisseénérale, société de droit helvétique

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

D..., demeurant La Croix Saint-Odon à Izeaux (Isère), 4°/ Mme Henriette H..., épouse F..., demeurant ..., 5°/ Mme Mathilde H..., épouse G..., demeurant Le Moulin à Izeaux (Isère), 6°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Geneviève, Henriette, Yvette X..., demeurant à Montmorency (Val-d'Oise

l'arrêt n° 86-4045 rendu le 4 décembre 1987 par la en cassation de l'arrêt n° 86-4045 rendu le 4 décembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), au profit de Mme veuve Richard Y..., née Henriette

Olivier B..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la succession de feue Henriette Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) M.

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Y... ce dernier agissant en qualité d'héritier d'Henriette B... tendant à ce que soit rectifiée la partie du dispositif de l'arrêt n° 776 P (B 90-17.772) rendu le 25 mai 1992 par la Première chambre civile

Antoine Z..., demeurant à Paris (3ème), ..., agissant en sa qualité de tuteur de Mlle C..., Violette, Henriette B..., demeurant à Dadonville (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 6 août 1991 par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Henriette F..., née Z..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques

(Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre), au profit de Mlle Z..., Henriette X..., demeurant ...

Z..., demeurant à Vallauris (Alpes-Maritimes), voie Julia, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de : 1°/ Mlle Henriette

section), au profit : 1 / de Mme Marthe B..., épouse X..., demeurant le Bourg, 86120 Morton, les Trois Moutiers, 2 / de Mme Paulette B..., épouse Y..., demeurant ..., l'Ile-Bouchard, 3 / de Mme Henriette

(Loire-atlantique), 268/ de Mme Marie-Henriette Z..., née Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), 278/ de Mme Marie-Claude Y..., demeurant à L'Etang Salé (Réunion), 288/ de M.

Jacques D..., demeurant ... (18ème), 3°/ de Mlle Henriette C..., aux droits de feu Angélina C..., demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-atlantique), 4°/ de M.

Jean-Paul L..., demeurant à Metz (Moselle), 5, Place Saint-Martin, 10°/ de Mme Henriette O..., demeurant ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), 11°/ de Mme Colette H..., demeurant à Paris (12ème), ...

Grégoire, conseiller, M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Henriette X..., née Z..., demeurant à La Charbonnière, Saint-Crépin d'Auberoche (Dordogne), en