Y..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Gransard automobiles, les conclusions de M.

par Jean-Claude Z..., en sorte que le jugement se trouve dépourvu de toute base légale ; "alors, enfin, qu'il résulte du constat d'huissier établi le 3 mars 1998 que les rues Desmarets et Claude-Groulard

Grognard, passait ses commandes normales, avant les faits, par l'intermédiaire du représentant Jacques Mayet et connaissait bien les prix ; "qu'en la circonstance, il a acheté directement à Jacques Mayet

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société civile professionnelle Grouard et associés, dont

Transports aériens, dite TTA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1996 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre), au profit : 1 / de la société Etablissements Grognard

DE LA TIERCE OPPOSITION PAR LUI FORMEE A L'ENCONTRE D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AGEN DU 6 MAI 1960 PRONONCANT L'ADOPTION DE GROUARD DE X...

Grognard, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. Hamon, les conclusions de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DES DESORDRES ETANT APPARUS DANS UNE VILLA QUI AVAIT ETE CONSTRUITE POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SUD PAR LA SOCIETE GRISARD ET

ET LA SOCIETE GRISARD A SUPPORTER LES CONSEQUENCES PECUNIAIRES DES TROUBLES SURVENUS DANS L'IMMEUBLE A L'EDIFICATION DUQUEL ILS AVAIENT PARTICIPE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SUD ET

rendu le 17 janvier 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de la société Groupe Form, société anonyme, dont le siège social est ..., 2°/ de la société Groussain

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier "La Grognarde

les mentions figurant dans la notice explicative rappelée en page 9 de l'acte de dépôt de pièces du 1er octobre 1992, relatives à la conservation des arbres de haute tige (ce qu'étaient les trois grisards

J... succombent dans l'administration de la preuve de la présentation de la société Expoline limited ou de la SCI du Château de Groussay à M.

Robert demeurant La Grognarde ...

X... qui a utilisé des tuiles, fournies par les établissements Grisard et fabriquées par la Tuilerie des Mureaux aux droits et obligations de laquelle vient la société Lambert Céramique ; qu'à la suite

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise X..., résidence La Grognarde, bâtiment E, 2, square Bertier, Marseille

Louis A..., demeurant à "La Groussardière", commune de Saint-Léger la Martinière à Melle (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1985 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile

Jean D..., demeurant à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), La Grognarde, ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille, substitué