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60 résultats pour « Guillaume BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261acd58014677422f5a

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

au domicile de Roger X... et de sa fille à La Mailleraye-sur-Seine, il avait constaté dans les écuries la présence de deux chevaux prétendument achetés dans la région lyonnaise, ces déclarations de Guillaume

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c11

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour infraction à la police de la chasse, les a condamnés, chacun, à 3 500 francs d'amende et 2

Source officielle
CC

cr

6137264bcd5801467742470a

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

, épouse X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 3 février 2000, qui, dans l'information suivie contre le premier, pour abus de confiance, abus de blanc-seing

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00891

Cassation

28 septembre 2010

28 septembre 2010

international de recherche et d'échanges culturels (CIREC) et (ou) le Syndicat indépendant des acupuncteurs traditionnels et des thérapeutes en énergétique chinoise (SIATTEC) et (ou) la Sci du Serre blanc

Source officielle
CC

civ2

61372090cd580146773ebb20

Cassation

19 mars 1980

19 mars 1980

et "Guillaume et Girardin" et la demande en garantie de la société "Laverie Pressing de la Reine Blanche" contre la société Guillaume et Girardin, un tribunal d'instance a prononcé la résiliation du bail

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b40

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

II, dont le siège est Champs de Blanc, chez M.

Source officielle
CC

civ2

Marceau de son désistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

613723adcd5801467740cd05

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Batut, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de la SCI Guillaume Marceau, de Me Le Prado

Source officielle
CC

soc

61372354cd5801467740862b

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

Guillaume, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mai 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

pl

60793b369ba5988459c3c529

Cassation

22 janvier 1982

22 janvier 1982

Ce moyen a été formulé dans un mémoire déposé au secrétariat-greffe de la Cour de cassation par Me Blanc, avocat de M. X....

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Guillaume Y

613725bdcd580146774202ba

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de Me BLANC

Source officielle
CC

civ3

6137231ecd58014677405aa0

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Guillaume X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1996 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35b6

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Guillaume A... a vécu chez M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00592

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

Dupli'Print a assigné la société Pronuptia en nullité du contrat pour dol et dommages-intérêts ; que la société Pronuptia ayant été mise en redressement judiciaire le 3 juillet 2012, les sociétés Guillaume

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100991

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Guillaume X... étant discuté ; qu'or, il apparaît que ce défaut, que M.

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408ca1

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Guillaume X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740abff

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Guillaume Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd9b

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me BLANC

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dc55

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

dont le siège social est ..., 2 / de la société Batimap, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., bâtiment B, 33700 Mérignac, 3 / de la société civile immobilière (SCI) Guillaume

Source officielle
CC

soc

6137216fcd580146773f3bcb

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Guillaume (Seine-Maritime), 11°/ M. N...

Source officielle
CC

cr

613724f9cd58014677419ef4

Cassation

12 janvier 1987

12 janvier 1987

. - contre un arrêt de la Cour d'appel d'AMIENS, 4ème Chambre correctionnelle en date du 5 mars 1985 qui pour vols, escroquerie et abus de blanc-seing, l'a condamnée à six mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle

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