Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen, Bernard Georges et Thouvenin, avocat de la

FRÈRES, - LA SOCIÉTÉ ENTREPRISE DUCLER, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 3 mars 2009, qui a déclaré irrecevables leurs appels du jugement ayant relaxé Hélène

Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

Bernard, Dominique Z..., demeurant "Les Justices" à Bourg-sur-Gironde (Gironde), 4 / de M.

.; les condamne à payer aux consorts Hélène, Odile, André, Bernard et Emile X...la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par

Hélène, - X...

Hélène, - X...

parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 février 2005, qui, dans l'information suivie, sur leurs plaintes, la première contre Bernard

Jean, Bernard et Roland Y... ont fait assigner la société Mutuelle du Mans assurances vie (la MMA) devant le tribunal de grande instance afin d'obtenir l'annulation de quatre contrats assurances-vie souscrits

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 juillet 2000) que Mmes Geneviève, Marie-Thérèse, Hélène

, il avait été décidé de couper l'électricité qui permettait aux appareils frigorifiques de conserver la chaîne du froid et de barricader les locaux ; "- que, par ailleurs, Christian Z..., Marie-Hélène

Bernard, - LA SOCIETE DIVINOR, - LA SOCIETE ARTSWORLD, - L'OFFICE PREVENTION DES BOIS ET CHARPENTES, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de VALENCE, en date du 17 janvier

13 janvier 1988, 15 et 25 février 1991 par monsieur Bernard X... et de madame Marie-Hélène Y... épouse X... au profit de la Caisse de garantie de l'immobilier, - subsidiairement, évaluer la créance de

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélèna Y... épouse X..., demeurant à Burbure (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un jugement rendu

Jean-Claude A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la SNC Helle finances, domicilié ..., 3°/ de Mme Hélène X..., ès qualités de représentant des créanciers de la SNC Helle finances, domiciliée

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Bernard X... un prêt dont le remboursement était garanti par une hypothèque constituée par M.

Bernard Z..., de Mmes Anne-Marie, Marie-Josée et Simone D..., de Mme Dominique Z..., épouse E..., et de M.

Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de M.

Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de M.