[A] a été examiné par plusieurs médecins experts ; que le docteur [Q], expert désigné par le tribunal correctionnel a relevé qu'il présentait antérieurement au 17 mars 2001 un syndrome de Haglund, c'est

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 octobre 2002), que l'association "L'Arche "a donné à la SA Halpades

Code pénal, 2 du Code de procédure pénale, ensemble violation de l'article 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, qui a déclaré A..., Harand

X..., jusqu'en décembre 1980, par l'entreprise Harmand n'avait pas été de nature à réduire le préjudice prétendument subi par M.

11.977 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2017 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la régie de la communauté d'agglomération de Metz Métropole Haganis

les écritures d'appel de Guyon qui établissait que ce procédé de financement de ses dépenses personnelles avait été mis en place par son employeur, qui était également gérant des sociétés Culasse et Harmand

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n°: N 18-19.035 Demandeur: la société Résidence S Défendeur: la société Halgand-Puyt-Parquet-Lecoeur-Leconte Requête n°: 1344/21

son représentant des créanciers ont assigné les 11 et 12 avril 1995, la société Seciv Ter Plein, les organes de la procédure collective de celle-ci, son assureur la SMABTP, la SCP d'architectes Douat-Harland

sens inverse ; or, lors de l 'interception du conducteur, les policiers ont relevé que celui-ci présentait tous les signes de l'ivresse notamment qu'il avait "les yeux injectés de sang", le "regard hagard

X..., salarié de la société Inserim, entreprise de travail temporaire, mis à la disposition de la société Halgand, a été victime, le 30 avril 1998, d'un accident pris en charge par la caisse primaire d'assurance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Halpades, dont le siège est ..., en

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu par motifs propres et adoptés que la créance de la société Halpades

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hagglunds Denison, dont le siège est à Vierzon (Cher), ..., en cassation

tribunal de grande instance de Reims avait libellé ainsi le point 8 de la mission de l'expert : "en partant du principe que l'accident du 17 mars 2001 est en lien avec la décompensation de la maladie de Haglund

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'HALLARD ET DEMOISELLE X...

DANS LES MEMES CONDITIONS, QUE LE DOMMAGE N'ENTRAINE PAS DROIT A REPARATION ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE SE PLAIGNANT DE BRUITS EXCESSIFS PROVENANT DE LA LAITERIE EXPLOITEE PAR HARRAND

A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION DE TERRAINS LEUR APPARTENANT, SE BORNE A MENTIONNER QU'IL A ETE RENDU PAR "MM HARMAND, PRESIDENT DE LA CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS, TEYSSIER, CONSEILLER, NOEL, JUGE, ASSESSEURS

Jacob X..., exploitant sous l'enseigne Garage Honoré, demeurant zone portuaire, hangard II, boulevard Ferdinand de Lesseps à Rouen (Seine-Maritime), 2°) M. Patrick Y..., demeurant ...

X... de leurs demandes, l'arrêt retient que les consorts X..., n'étant plus domiciliés dans l'immeuble dont ils sont propriétaires, ne peuvent plus se plaindre des nuisances imputées à la Laiterie Harrand

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée, que dans le cadre d'un projet immobilier, la société d'HLM Halpades (la société