Hervé A..., architecte, des travaux de rénovation de sa maison, dont certains ont été exécutés par M. Mélec A..., entrepreneur, frère de M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Drouet, société anonyme, dont le siège social est à Caen

Saint-Jacques-de-Nehou (Manche), "Le Jacquin", 2 ) Mme Suzanne X..., née Z..., demeurant à Saint-Jacques-de-Nehou (Manche), "Le Jacquin", en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Caen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 5 septembre 2002), que les époux X..., se plaignant de

Patrick X..., domicilié [...]                , contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2015 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Hervé, - A... Guy-Michel, - B... Alain, - C... Gilbert, - D...

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Lanquetin, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Lyon-Caen, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GUERTON Hervé

Vincent Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M.

Hervé, partie civile, LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1986 qui, dans

Loïk-Hervé Z..., demeurant..., en cassation d'un jugement rendu le 15 janvier 1998 par le tribunal de grande instance de Brest, au profit : 1/ de l'Union départementale des associations familiales

..., Z... et A... agissant en qualité d'héritières de Jean X..., se désister purement et simplement du pourvoi formé par ce dernier contre une décision rendue le 24 avril 2001 par la cour d'appel de Caen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hervé, société anonyme, dont le siège est ...

QUI, LA VEILLE AU SOIR, AVAIT ENCLENCHE UNE VITESSE, SERRE LE FREIN A MAIN ET DISPOSE UNE CALE SOUS LA ROUE ARRIERE GAUCHE, A PLACE LE LEVIER DE CHANGEMENT DE VITESSE AU POINT MORT ET MIS EN MARCHE LE

REJET DU POURVOI DE HERVE (RENE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX, EN DATE DU 11 MAI 1967, QUI, POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE, L'A CONDAMNE A 500 FRANCS D'AMENDE ET A DES DOMMAGES-INTERETS

X..., exerçant la profession de cariste, a sollicité la prise en charge, au titre du tableau N° 98 des maladies professionnelles, d'une hernie discale ayant donné lieu à une intervention le 23 octobre

Hervé Z..., restait engagé; qu'en outre, elle a dit MM.

Lyon-Caen, avocat général, M.

Daniel X... domicilié..., le Groupama Centre Manche, dont le siège est 30 rue Paul Ligneul,72043 Le Mans, contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2005 par la cour d'appel de Caen (chambre des appels correctionnels