X..., en l'absence de sa mère ; pendant la nuit, Robert X... l'avait tirée de son sommeil, en lui demandant de le suivre, ce qu'elle avait fini par faire devant son insistance et par peur de réveiller

Isabelle chez ADHAP SERVICE et nous avions une surcharge de travail, ne comptions pas les heures supplémentaires qui ne nous étaient pas payées.

informatisé Adonis interne à la direction générale des Impôts ; n° 6-4 relative à l'interrogation du fichier Ficoba ; nos 6-7 et 6-8 relatives à la consultation du fichier Meddi, fichier informatique

Z... et au centre d'Esthétique Corporelle que les démarches faites à l'initiative de Isabelle Z..., c'est-à-dire que seule Isabelle Z... était susceptible de violer la convention intervenue et retenir

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel ayant retenu, par motifs adoptés, qu'il n'apparaissait pas de correspondance entre les fiches

. ; que ce dernier est décédé le 27 juin 2005, laissant pour lui succéder sa fille, Mme Julie X..., et sa soeur, Mme Isabelle X..., légataire universelle ; que le 13 mai 2008, celle-ci a assigné Mme Julie

Faute de l'avoir fait, la SAS Filix devra verser à Mme X... un rappel de salaire à ce titre. Le montant réclamé par Mme X... et non contesté par la SAS Filix sera retenu.

salarié dont le licenciement est envisagé des offres de reclassement écrites et précises et qu'à défaut le licenciement est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; qu'en l'espèce, il résultait de la "fiche

Y... ont été irréguliers, de montant variable et toujours partiels et que la fiche établie par la caisse selon laquelle M.

TENDANT A L'ATTRIBUTION DE PENSIONS TEMPORAIRES D'ORPHELINS A ISABELLE ET A JEROME L., DONT LA FILIATION NATURELLE ETAIT, DEPUIS LE 31 JANVIER 1973, LEGALEMENT ETABLIE A L'EGARD DE LEUR PERE, CAMILLE L

[D] avait notamment pour mission d'élaborer un fichier clientèle ; qu'en énonçant que l'existence-même de ce fichier n'était pas établie, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis du contrat

que les lots n° 17 « chambre » et n° 18 « grenier » ont été acquis par Martine Y... et du fichier immobilier que le lot n° 19 « grenier » a été acquis par Isabelle X... ; que Martine Y... ne pouvait donc

Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

(D73) qui reproche à " Jean-Pierre D... ou Christian A... " de lui avoir fait signer, sous la menace de ne pas finir la construction, deux demandes de fonds, le 23 octobre 1990 et le 7 décembre 1990, et

X... et d'Angel par Mme Isabelle Y... aurait dès lors pour effet de priver chacune des deux mères biologiques de l'intégralité des droits d'autorité parentale sur son enfant, alors que l'une et l'autre

C... par Madame Isabelle X... : AUX MOTIFS QUE l'article 370-5 du Code Civil issu de la loi du 6 février 2011 prévoit expressément qu'une adoption simple prononcée à l'étranger peut être convertie en

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 6 juillet 2001, Mme Isabelle X... et sa mère Ginette X..., depuis décédée,

l'entretien et à l'éducation des deux enfants mineurs dont la résidence habituelle a été fixée chez la mère, l'arrêt attaqué retient que les pièces et explications produites (avis d'imposition 2006, fiches