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30 résultats pour « Jérôme HORTAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263acd58014677423ef2

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

X... dans un service de réanimation ; que, surtout, l'expert estime que les moyens mis en oeuvre pour le traitement de Jérôme X... ont été conformes aux données actuelles de la science médicale et qu'il

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03146

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

d'établir que Jérôme B... était descendu de lui-même dans la fouille, sans avoir reçu d'ordre en ce sens ; que M.

Source officielle
CC

civ3

613722fecd580146774041e2

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Toitot, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société civile immobilière Jérôme, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201570

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

, - anciens assistants des hôpitaux généraux ou régionaux n'appartenant pas à un CHU, - ancien assistants des hôpitaux spécialisés, - praticiens chef de clinique ou assistant des hôpitaux militaires, praticiens

Source officielle
CC

comm

613723b1cd5801467740d035

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

des établissements Jérôme X..., et commissaire à l'exécution du plan, défendeurs à la cassation ; en présence : - de la société du Grand Hôtel Capoul, dont le siège est ..., - de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00169

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

Z... de ses fonctions de gérant de la Société MABERJO et a désigné comme nouvelle gérante Horlane B... ; que, toujours le 1er mars 2003, Jérôme Z..., gérant de la Société ALEP, a cédé ses deux parts dans

Source officielle
CC

cr

61372624cd5801467742340e

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

mère/femme/couple à l'hôpital Purpan à Toulouse et plus spécialement le lot 1 relatif aux terrassements, gros oeuvre, structure, étanchéité, couverture, voiries, et réseaux divers ; que les documents

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CC

civ1

61372385cd5801467740adf6

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

Jérôme A..., 3 / M. Pierre C..., 4 / M. Y... Mariez, 5 / M. Marc E..., 6 / M. Denis F..., 7 / M. D...

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CC

cr

6137263dcd58014677424064

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Hotelière Boulonnaise, et/ou EURL Eins, et/ou EURL City, et/ou EURL Spica, et/ou SNC Spica, SCI des Bois et Forêts, SCI LES 2 Cèdres, SCI Vaillant Peupliers, et/ou SCI ARG, et/ou Alain K..., et/ou Jérôme

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CC

soc

613720bacd580146773ede22

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

Armées, en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1985, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de Monsieur André Y..., ZAC Jérome, zone B. n° 7, Roquefort La Bedoule

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100737

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Jérôme et Laurent Y... et Mme Claire Y... font grief à l'arrêt de prononcer la nullité de l'avenant ; Attendu que, sous le couvert de griefs non fondés de manque de base légale au regard de l'article

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soc

61372376cd5801467740a1f3

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

Jérôme X..., demeurant cité de l'Hôpital, bâtiment V 2, appartement 44, 16100 Cognac, en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cognac (section commerce),

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01750

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Après Odile a été transportée par les pompiers en direction de l'hôpital. J'ai interrogé Dany pour savoir ce qui s'était passé, elle m'a seulement répondu : tu connais Jérôme quand il est en colère.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100893

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Jérôme X..., de la SCP François-Henri Briard, avocat de M. Y...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100930

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

(hôpital Necker des enfants malades) ne permet pas de rapporter la preuve de ce que M.

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soc

61372232cd580146773fb047

Cassation

23 juin 1994

23 juin 1994

Jérôme E..., domicilié ... (Côtes-d'Armor), 17 / de Mme Chantal F..., domiciliée au centre médical, rue L. Petit à Dinan (Côtes-d'Armor), 18 / de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101108

Cassation

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Jakob Y..., est l'auteur d'une oeuvre intitulée "Paradis" qu'il a créée pour l'exposition organisée en 1990 à l'hôpital psychiatrique de Ville-Evrard, en apposant le mot "Paradis" au dessus de la porte

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cr

6137263dcd5801467742405e

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

E... ; que la société Les Mines de la Lucette est détenue par la Zukunft Anlagen SA qui est détenue par Jérôme E... et Alain D... ; qu'en raison de l'identité d'adresse et de liens capitalistiques ces

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cr

6137263dcd58014677424065

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

K... ; que la société Les Mines de la Lucette est détenue par la Zukunft Anlagen SA qui est détenue par Jérôme K... et Alain J... ; qu'en raison de l'identité d'adresse et de liens capitalistiques ces

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CC

cr

6137263dcd5801467742405d

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

G... ; que la société Les Mines de la Lucette est détenue par la Zukunft Anlagen SA qui est détenue par Jérôme G... et Alain E... ; qu'en raison de l'identité d'adresse et de liens capitalistiques ces

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