CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137263acd58014677423ef2
4 mars 2003
X... dans un service de réanimation ; que, surtout, l'expert estime que les moyens mis en oeuvre pour le traitement de Jérôme X... ont été conformes aux données actuelles de la science médicale et qu'il
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03146
9 janvier 2018
d'établir que Jérôme B... était descendu de lui-même dans la fouille, sans avoir reçu d'ordre en ce sens ; que M.
civ3
613722fecd580146774041e2
16 décembre 1997
Toitot, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société civile immobilière Jérôme, les conclusions de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201570
22 septembre 2011
, - anciens assistants des hôpitaux généraux ou régionaux n'appartenant pas à un CHU, - ancien assistants des hôpitaux spécialisés, - praticiens chef de clinique ou assistant des hôpitaux militaires, praticiens
comm
613723b1cd5801467740d035
5 décembre 2000
des établissements Jérôme X..., et commissaire à l'exécution du plan, défendeurs à la cassation ; en présence : - de la société du Grand Hôtel Capoul, dont le siège est ..., - de M.
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00169
9 février 2010
Z... de ses fonctions de gérant de la Société MABERJO et a désigné comme nouvelle gérante Horlane B... ; que, toujours le 1er mars 2003, Jérôme Z..., gérant de la Société ALEP, a cédé ses deux parts dans
61372624cd5801467742340e
2 octobre 2002
mère/femme/couple à l'hôpital Purpan à Toulouse et plus spécialement le lot 1 relatif aux terrassements, gros oeuvre, structure, étanchéité, couverture, voiries, et réseaux divers ; que les documents
civ1
61372385cd5801467740adf6
27 juin 2000
Jérôme A..., 3 / M. Pierre C..., 4 / M. Y... Mariez, 5 / M. Marc E..., 6 / M. Denis F..., 7 / M. D...
6137263dcd58014677424064
11 janvier 2006
Hotelière Boulonnaise, et/ou EURL Eins, et/ou EURL City, et/ou EURL Spica, et/ou SNC Spica, SCI des Bois et Forêts, SCI LES 2 Cèdres, SCI Vaillant Peupliers, et/ou SCI ARG, et/ou Alain K..., et/ou Jérôme
soc
613720bacd580146773ede22
2 mars 1988
Armées, en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1985, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de Monsieur André Y..., ZAC Jérome, zone B. n° 7, Roquefort La Bedoule
ECLI:FR:CCASS:2015:C100737
24 juin 2015
Jérôme et Laurent Y... et Mme Claire Y... font grief à l'arrêt de prononcer la nullité de l'avenant ; Attendu que, sous le couvert de griefs non fondés de manque de base légale au regard de l'article
61372376cd5801467740a1f3
17 mai 2000
Jérôme X..., demeurant cité de l'Hôpital, bâtiment V 2, appartement 44, 16100 Cognac, en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cognac (section commerce),
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01750
5 novembre 2015
Après Odile a été transportée par les pompiers en direction de l'hôpital. J'ai interrogé Dany pour savoir ce qui s'était passé, elle m'a seulement répondu : tu connais Jérôme quand il est en colère.
ECLI:FR:CCASS:2017:C100893
12 juillet 2017
Jérôme X..., de la SCP François-Henri Briard, avocat de M. Y...
ECLI:FR:CCASS:2018:C100930
3 octobre 2018
(hôpital Necker des enfants malades) ne permet pas de rapporter la preuve de ce que M.
61372232cd580146773fb047
23 juin 1994
Jérôme E..., domicilié ... (Côtes-d'Armor), 17 / de Mme Chantal F..., domiciliée au centre médical, rue L. Petit à Dinan (Côtes-d'Armor), 18 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2008:C101108
13 novembre 2008
Jakob Y..., est l'auteur d'une oeuvre intitulée "Paradis" qu'il a créée pour l'exposition organisée en 1990 à l'hôpital psychiatrique de Ville-Evrard, en apposant le mot "Paradis" au dessus de la porte
6137263dcd5801467742405e
E... ; que la société Les Mines de la Lucette est détenue par la Zukunft Anlagen SA qui est détenue par Jérôme E... et Alain D... ; qu'en raison de l'identité d'adresse et de liens capitalistiques ces
6137263dcd58014677424065
K... ; que la société Les Mines de la Lucette est détenue par la Zukunft Anlagen SA qui est détenue par Jérôme K... et Alain J... ; qu'en raison de l'identité d'adresse et de liens capitalistiques ces
6137263dcd5801467742405d
G... ; que la société Les Mines de la Lucette est détenue par la Zukunft Anlagen SA qui est détenue par Jérôme G... et Alain E... ; qu'en raison de l'identité d'adresse et de liens capitalistiques ces
Page 1 sur 2