X..., médecin obstétricien, ayant été renvoyé par un arrêt devenu irrévocable, des poursuites pour homicide involontaire engagées contre lui par M. et Maria Y..., qui lui imputaient la responsabilité du

Denis H..., demeurant tous deux chemin des Jumeaux à Pelissanne (Bouches-du-Rhône), 9 / M.

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société BMG, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) du Prieuré, dont le siège est 63570 Jumeaux

1996 utilisé par Jean-Claude X... pour l'achat de trois bons anonymes ; que les souches des chèques de 40 000 francs et de 30 000 francs portaient la mention "placement CA" et "placement bons" de la main

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

De la sorte vous bénéficiez de la propriété de la ditte jument » ; que M.

contre son mari devant les services de gendarmerie de [...] le 8 octobre 2016 (pièce n° 30), Aude X... se domicilie à l'adresse de [...], Comté de [...] en [...], admet que son mari a un travail en [.

Jean-Claude B... dans le livre précité, "Marine H... démasquée", rappelant sans être contredite qu'elle a été l'assistante parlementaire de l'intéressée depuis 1992, date à laquelle Mme H... n'avait pas

Paul K..., domicilié..., 28°/ Mme Marina K..., domiciliée..., 29°/ Mme Hinaarii K..., domiciliée...... , 30°/ Mme Olivia K..., domiciliée...... , 31°/ M.

son préjudice, le tribunal correctionnel de Marseille ayant vidé sa saisine sur ce point, procède à l'évidence d'une erreur matérielle sur le prénom de l'appelante, [Q] étant la soeur jumelle

violation de la loi, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit y avoir lieu à suivre le docteur Charles X... du chef d'homicide involontaire pour le décès de Florence Y... et de ses jumelles

Paul I..., domicilié (e)... 28- Mme Marina I..., domicilié (e)... 29- Mme Hinaarii I..., domicilié (e)...... 30- Mme Olivia I..., domicilié (e)...... 31- M.

Douvreleur, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Fleurasie, mère du trotteur Ourasi- étaient fausses, il n'est pas non plus établi que cette jument, dont le poulain Ourasi est né après le divorce, ait appartenu à la communauté des anciens époux Z...

Mario, J... Guillaume, G... Linda, G... Nathalie, épouse V..., G... Stéphanie, W... Jean-Claude, W... Françoise, épouse XX..., W... Lucette, épouse YY..., W... Michel, W... Rémy, W... Monique, W...

Jean, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction d'ANGERS, en date du 2 avril 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de MAINE-ET-LOIRE sous l'accusation de viols sur mineures de 15 ans par

indiqué : "Denise, sorte de vraie-fausse chevalière de l'ordre du Mérite, se trimbale avec sa breloque à la boutonnière en compagnie du leader communiste, président de Région et sénateur, vrai-faux jumeau

V..., demeurant 16, Chabanne Judeau, 23290 Saint-Pierre-de-Fursac, 40°/ de Mme Monique XH..., demeurant ..., 41°/ de Mme Maria-Candida YA..., demeurant ..., 42°/ de Mme Ghislaine S..., demeurant