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34 résultats pour « Jean Christophe CHABAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720c5cd580146773ee3d5

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Jean Z..., demeurant ... (Cher), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Christophe Gilbert, 55°/ de Monsieur ZQ... J. XK..., 56°/ de Monsieur ZK... Jean-Pierre, 57°/ de Monsieur DU XY... Serge, Bernard YL..., 58°/ de Monsieur XU...

Source officielle
CC

civ2

613720e0cd580146773ef249

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

), ..., 2°/ Monsieur Jean-François X..., demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ Monsieur Christophe C..., demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), Les Moulins,

Source officielle
CC

civ2

613720d8cd580146773eee09

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Besançon, en matière électorale, au profit de Monsieur Jean-Marie Z..., demeurant ..., et concernant : 1°/ Monsieur Christophe X..., 2°/ Monsieur

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eee86

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

), 2°/ Monsieur Jean-François Y..., demeurant ... à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), 3°/ Monsieur Christophe G..., demeurant Les Moulins à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), en cassation

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eef77

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Isabelle, demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 2°) Monsieur A... Jean-François, demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 3°) Monsieur E...

Source officielle
CC

civ2

6137215fcd580146773f330c

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Jean-Marc A..., demeurant à Champlan, Pruno (Haute Corse), 4°/ M. Christophe Y..., demeurant ... (Haute Corse), 5°/ Mme Antoinette B..., épouse C..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7dc

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

Jean-Christophe X... et Mme Anne A..., demeurant ... à Saint-Laurent du Var (Alpes-maritimes),, en cassation de deux jugements rendus le 22 février 1989 par le tribunal d'instance de Nice, en matière

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. E

613720c9cd580146773ee611

Cassation

18 novembre 1988

18 novembre 1988

Chabrand, rapporteur, MM. Z..., Michaud, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Burgelin, Laroche de Roussane, conseillers, Mme G..., MM. Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eed17

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Jean-Baptiste, LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613720f2cd580146773efb54

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Jean-Christophe X..., demeurant à Saint-Hubert (Moselle), défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef2c0

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Z..., demeurant à Vitry aux Loges (Loiret), Centre équestre

Source officielle
CC

civ2

613720e0cd580146773ef205

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

A..., 2°) de Madame Solange Z... épouse de Monsieur Jean-François A..., demeurant ensemble à Fongrave-sur-Lot (Lot-et-Garonne) Castelmoron, défendeurs à la cassation.

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CC

civ2

613720fbcd580146773f0004

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Lydie H..., née B..., demeurant à La Garde (Var), HLM Paul D..., bâtiment C 3, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale et représentante légale de ses enfants mineurs Jean-Christophe

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CC

civ2

61372126cd580146773f161c

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

, concessionnaire RENAULT, dont le siège est route de Montpellier à Saint-Christol-les-Alès (Gard), 2°/ de Monsieur Jean, Marc X..., demeurant ...

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CC

civ2

613720f9cd580146773efed7

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Marie-Thérèse, 2°/ Monsieur Jean Z..., demeurant tous deux à Paris (4e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988, par la cour d'appel de Rennes (assemblée des chambres), au profit de

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civ2

613720edcd580146773ef906

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Bernard Z..., étudiant, 2°) Monsieur Gabriel

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CC

civ2

6137208ecd580146773eb93d

Cassation

24 mai 1991

24 mai 1991

Jean-Louis H..., prise tant à titre personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de sa fille mineure Séverine, 2°) de M. Christophe H..., 3°) de M. D... Richard, tous demeurant ...

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CC

civ2

613720d7cd580146773eeda5

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

A..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Christophe et Jean-Marie B..., demeurant ensemble à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ de

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civ2

613720c3cd580146773ee2e6

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Jean-François DI CAMPO, ...

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