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75 résultats pour « Jean-Baptiste Rozes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cbcd580146774208e8

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 511 du Code de la santé publique, 177 du Traité de Rome

Source officielle

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CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b3c6

Cassation

16 octobre 1979

16 octobre 1979

JEAN-BAPTISTE ET Z... JEAN-DOMINIQUE ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LES PREMIERS MOYENS DE CASSATION DE Y...

Source officielle
CC

civ1

613722eecd580146774035c7

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

a eu sept enfants : François, Vincent, Marie, Jean-Baptiste, Jérôme, Jeanny et Jean-Silins; qu'après sa mort, la propriété Chioso-Minori a été attribuée à François et à Vincent Y..., chacun pour moitié

Source officielle
CC

civ1

6137232bcd58014677406559

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Jean Baptiste T..., de Mme Madeleine T..., de M. Baptiste T..., de Mme Marie Madeleine T..., de M. Jules T..., de M. Joseph T..., de Mme Jeanne T..., de M. Jean Baptiste T..., de M.

Source officielle
CC

civ1

613723c8cd5801467740e0f6

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Jean-Baptiste B..., 4 / Mme Annie-Paule B..., épouse F..., demeurant tous les quatre à Arrataggio, route de Bonifacio, 20137 Porto-Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1999 par

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56a4

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Jean-Baptiste P..., demeurant Chera à Sotta (Corse-du-Sud), 57°) M.

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ed

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-Baptiste XN..., demeurant à Quenza (CorseduSud), villa Françoise, 2°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300138

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

I... viennent, pour leur part, aux droits de Jean-Baptiste E... dit « Baptistin », époux de Marie-Louise YY..., né en [...] et décédé [...] , fils de Jean Célestin E..., le troisième fils de Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a38

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Jean B..., 31°/ de M. Jean-Baptiste XF..., 32°/ de Mme Claude XI..., demeurant tous à Moutousse, 65250 La Barthe de Neste, 33°/ de M. Jean-Pierre Z..., 34°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

607941059ba5988459c3ff6a

Cassation

19 avril 1972

19 avril 1972

JEAN-FRANCOIS PHILIPPE ET XB... FRANCOISE JEANNE E...

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d683

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Jean-Baptiste, - Y...

Source officielle
CC

civ2

6137225acd580146773fc414

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean-Baptiste Z..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Annie

Source officielle
CC

civ2

613721fbcd580146773f93ad

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Baptiste X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur des enfants mineurs, Jean-Baptiste, Jean-Michel, Christian, Viviane et Aurélie, 2 / de Mme Viviane X..., née De Oliveira, demeurant

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb1e

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Jean-Pierre D... est décédé laissant pour lui succéder trois enfants : Etienne dit Justin, Marie-Emilie et Jean-Baptiste ; que l'acte de partage du 15 novembre 1923 a attribué à Justin une grange, implantée

Source officielle
CC

civ2

61372238cd580146773fb2e3

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Jean-Baptiste Y..., demeurant à Aincille, Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1992 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

6137225acd580146773fc416

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean-Baptiste K..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Patricia

Source officielle
CC

civ2

6137225acd580146773fc415

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean-Baptiste D..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137225acd580146773fc418

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean-Baptiste Y..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit de Mme Alexandra X...,

Source officielle
CC

civ2

6137225acd580146773fc412

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean-Baptiste X..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Hélène

Source officielle
CC

civ2

61372669cd580146774255e4

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean-Baptiste B..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Coralie

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