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8 résultats pour « Jean-Christophe LEDUC Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90322

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

[Y] [P], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, la société Financière Superbaz, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90122

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[G] [I], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Léonor

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90496

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

autres Requête n° : 1242/22 Ordonnance n° : 90496 du 13 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Locam - Location automobiles matériels, ayant la SCP Claire Leduc

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88391

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[L] [D], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10146

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

président, Mme X..., conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Y..., avocat de la société Agaplantes, de la SCP Claire Leduc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01283

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Jean Christophe Y... a une ancienneté de 17 ans au sein de la société Cilomate Transports ; qu'en l'espèce, il y a lieu d'accorder à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100285

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Acquaviva, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10962

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

conseiller référendaire rapporteur, Mme Cavrois, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société SCM des Pierres, de la SCP Claire Leduc

Source officielle