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9 résultats pour « Julie CHEVALIER CARRIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200078

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Laurans, Cadiot, Mme Olivier, M. Poirotte, Mmes Depommier, Belfort, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200418

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

La société Sada assurances, fait grief à l'arrêt de juger recevable la demande en remboursement des prestations versées à M. [U] et de condamner M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210664

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat des consorts [C], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Electricité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210769

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300593

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[P] des boxes, des paddocks, un manège, une carrière et une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 24 octobre 2018, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210633

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Derichebourg Atis Aéronautique ; Sur le rapport de

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jules Babin, - M. Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02583

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

de pension de chevaux ; que, le 14 février 2012, M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2016, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/M. Gilbert X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00115

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Julie

Source officielle