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8 résultats pour « Kamoussi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137237fcd5801467740a961

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le laboratoire d'analyses de biologie médicale Kamoun, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Furozali KAMOULA

6137256dcd5801467741da62

Cassation

13 février 1995

13 février 1995

la REPUBLIQUE près le tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, contre l'arrêt de cette juridiction, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre Furozali KAMOULA

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237d0

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

; "aux motifs que la SARL Chaletty, immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 5 janvier 1996, dont le siège est sis 26, rue du Sentier, a été constituée entre Chalom Cohen et Yahir Kamous

Source officielle
CC

civ1

613723b9cd5801467740d5c0

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Kamoula B..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720e2cd580146773ef336

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur KADDOURI X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

comm

61372332cd58014677406abb

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Raymond Kamoun, président de la conférence médicale de la Polyclinique Vauban, représentant tous les médecins de la Polyclinique Vauban et souscripteur de l'augmentation de capital du 30 juin 1995, domicilié

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b6b6

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Mohamed Mostafa Z..., demeurant 1 bis, Hay Mohammadi Aïn Kaddousse, Fès (Maroc), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section A), au profit :

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CC

civ1

é, que, sur les poursuites de saisie immobilière engagéesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2015:C101177

Cassation

28 octobre 2015

28 octobre 2015

EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE Jean-Marie X... expose qu'à compter du 30 octobre 1996 et jusqu'à la fin du mois de décembre 1998, il a été assisté par Maître Lucien Dentel qui avait remplacé son premier conseil, Me Karoubi

Source officielle