Kanoun, les conclusions de M.

Princesse Hôtel a acquis un immeuble situé à Paris ainsi que le fonds de commerce de "vins-liqueurs-hôtel meublé" qui y était exploité ; que le 27 mai 1992, cette société a conclu avec la société Kandya

prétendues nombreuses pièces démontrant que la société AMG n'avait pas créé les modèles litigieux se réduisaient à quelques commandes et courriers échangés entre la société AMG et la société indoue Kanan

Sur le pourvoi formé par Mme Françoise C..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Kayane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un

[V] à lui remettre, d'une part, 70% du total des cellules souches de l'étalon Kannan, d'autre part, le clone Kannai.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1988

[U]) et que les cellules souches de l'étalon Kannan seraient détenues par une société américaine de laquelle ils se seraient vainement rapprochés pour qu'elle remettre 70% de celles-ci à la société GFE

Sur le moyen unique : Vu l'article 633 du Code de commerce ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que, pour la propulsion des navires de pêche Kagryann et Spes dont ils étaient respectivement

[U]) et que les cellules souches de l'étalon Kannan seraient détenues par une société américaine de laquelle ils se seraient vainement rapprochés pour qu'elle remettre 70% de celles-ci à la société GFE

Ahmed X..., demeurant CM de Kanoua Zitoura, Daira de Collo, Wilaya de Skida (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit

tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que, sur une assignation en divorce délivrée le 31 mai 1974, le divorce des époux communs en biens Kanoun-Guelouet

X... et de Fatoumata X..., eux-mêmes nés à Kankan (Guinée) en 1918 et 1936 ; que, le 2 janvier 1986, le juge d'instance lui a délivré un certificat de nationalité française fondé sur l'article 152 du Code

contradictions des déclarations successives du mineur étranger, auquel elle avait dénié toute force probante, au sens de l'article 47 du code civil, à un jugement supplétif du tribunal de première instance de Kankan

toutes vérifications utiles, que cet acte est irrégulier, falsifié ou que les faits qui y sont déclarés ne correspondent pas à la réalité » ; qu'en écartant le jugement supplétif du tribunal de Kankan

l'arrêt attaqué (Paris, 29 mai 2008) rendu sur renvoi après cassation (Com. 13 février 2007, pourvoi n° 05-10.221), que la société Princesse hôtel a, par acte du 27 mai 1992, conclu avec la société Kandya