CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 résultats pour « Karim ACHOUI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme A

6137220dcd580146773f9d9b

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Achour, demeurant 6, square Fernand Léger, Bagneux (Hauts-de-Seine), 22 / de Mme Khemissa C..., demeurant ...

Source officielle

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ACHOUI, Karim

SIREN 480216126Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

18/07/2024

Voir →

Créations

KARIM ACHOUI CONSEILS

SIREN 851886424GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

03/07/2019

Voir →

Procédures collectives

ACHOUI, Karim

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG : 10/01993

06/07/2015

Voir →

Modifications diverses

ACHOUI, Karim

SIREN 480216126GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

08/01/2013

Voir →

Procédures collectives

ACHOUI, Karim

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire ; RG 10/001993 ; date de cessation des paiements : 25/11/2008 ; mandataire liquidateur : Maître LELOUP-THOMAS (Valérie), 102, rue du Faubourg Saint-Denis, 75479 Paris ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication

07/09/2010

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01701

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Karim X..., M. Y...

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427290

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

Achour, - XY... Amar, - XZ... Moussa, - XA... Mohamed, - XB... Karim, - XC... Reski, - XD... Rachid, - XE... Chérif, - XF... XG... Chérif, - XE... Hocine, - XH...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101008

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

D..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Chantal Y..., Mme Karine Y... et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00318

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], prise en la personne de Me [VL] [P] en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Kaprim

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420be2

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

ayant déposé un rapport ou participé à la rédaction d'un rapport au cours de l'information n'est pas obligatoire, l'accusé doit être informé, sans équivoque, du nom des experts cités à comparaître, acquis

Source officielle
CC

civ2

613723f1cd58014677410306

Cassation

6 juin 2002

6 juin 2002

Y..., qu'en ne tenant aucun compte de ces éléments déterminants, et en paraissant au contraire s'appuyer sur la volonté de Karine et Marie-Anne de vivre au domicile familial, pour attribuer la jouissance

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01937

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Karim X..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02054

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

Karim Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 22 décembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol en bande organisée

Source officielle
CC

cr

é par les faits objet des préventions dirigéesc/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00327

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Karim Y... et Philippe Z... du chef d'abus de confiance ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 31 janvier 2018 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-

Source officielle
CC

cr

6137261bcd58014677422fe7

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

né le 31 août 1943, domicilié ... et Mme Pascale Z... née A... le 6 mai 1953 à la Roche Vineuse 71 ... " "que les associés de la SARL Adim International sont Edouard et Jules Y..., Mounir X... et Karima

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213a3

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

au Domaine de Fontaine, 11300 Malvies, propriété décrite dans l'acte de vente du 16 mars 1990 comme un grand bâtiment à usage d'habitation, parc, cour avec 3 garages sur 1 hectare 23 ares de terrain acquis

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213a5

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

au Domaine de Fontaine, 11300 Malvies, propriété décrite dans l'acte de vente du 16 mars 1990 comme un grand bâtiment à usage d'habitation, parc, cour avec 3 garages sur 1 hectare 23 ares de terrain acquis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01006

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Karim D... et son beau-frère M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00418

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Consulter le texte intégral →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00829

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que MM. X..., Y... et Z... ont été poursuivis du chef d'escroquerie en bande organisée les réunissant à des rédacteurs de la Mutuelle des Architectes Français

Résumé IA — à vérifier