Selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 octobre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 9 juillet 2013, pourvoi n° 12-17.434), la société Calvin Klein Jeanswear

[S] a réalisé des travaux de soudure en qualité de sous-traitant de la société CMI Klein, à compter du mois de février 2011. 2.

suicide en mars 1996, les confidences de Lionel qui dénonçait les actes sexuels en termes identiques à ceux de sa plainte ; qu'il ressort des éléments médicaux versés au dossier que le syndrome de Kleine-Levine

Il est donné acte à la société Kleiner Semm Pfad du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le procureur général près la cour d'appel de Colmar. Faits et procédure 2.

des locaux des sociétés Chronopost et UPS au cours de laquelle ils ont découvert des colis comprenant des marchandises contrefaisantes, soit mille six cent quarante-quatre boxers de la marque Kelvin Klein

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pharma-Lab exerce l'activité de grossiste-exportateur en spécialités pharmaceutiques; qu'à cette fin

JUILLET 1972, 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, CONTRARIETE DE MOTIFS, DENATURATION DES TERMES DU LITIGE, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE KLEIN

) en vue de l'ouverture d'une boutique à enseigne Cavin Klein Jeans ; que le 16 novembre 2006, la société Harold a mis fins aux pourparlers ; que le 27 novembre 2006, elle a assigné la société CKJE en

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1989 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Klein, ayant son siège social ...

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société Kleiner diffusion.

X... n'était qu'une attestation de complaisance, que la première attestation avait été délivrée par le garagiste pour une période prenant fin le 17 novembre 1974, que la seconde, qui n'avait pris effet

Même si la Société Safety Kleen n'invoque pas ici d'objectifs contractuellement fixés, il reste que la comparaison effectuée démontre l'insuffisance du centre de Lille.

Plus exactement, il apparaît au dernier état des vérifications que, entre fin novembre 2006 et fin novembre 2007 : 242 fontaines lessivielles ont été livrées par le Magasin Central sur le Centre de Marseille

A... a été engagé le 1er décembre 1949 par la société établissements Klein pour occuper les fonctions de directeur d'usine à Nancy ; qu'en 1971, la société Générale alimentaire, aux droits de laquelle

TENDANT A ETRE AUTORISEE A FAIRE APPEL IMMEDIAT D'UN JUGEMENT RENDU, LE 9 JUILLET 1976, PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN, QUI A ORDONNE UNE EXPERTISE DANS LE LITIGE OPPOSANT LADITE SOCIETE A KLENE

que de ces constatations et appréciations, dont il résulte que la renonciation de la société X... à se prévaloir du contrat du 1er octobre 1969 avait été consentie à titre transactionnel pour mettre fin

pour prétendre avoir été trompée, la société C-Mod International verse un procès-verbal d'huissier de justice dressé le 24 avril 2015 relatif à un stocks de vêtements de marques Diesel, Calvin Klein

A..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Laboratoire Glaxo Smith Kline (GSK), dont le siège

G... et le groupe Calvin Klein (groupe PVH) qui pour discuter des chaussures attendent un rendez-vous avec moi à Paris.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Luiknatie, société de droit belge, dont le siège est Klein