[M] [F], domicilié [Adresse 1], agissant en qualité de liquidateur amiable de la société CDG participations venant aux droits de la société Koba aéroport, contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2014 par

» (cf convention du 1er mars 2010) - [P] [I], affectée dans la boutique du Terminal 2, travaillait à temps complet pour la société Koba ; la société Koba a renoncé au bénéfice des autorisations d&apos

négatifs au 17 avril 1989 pour un montant maximum de 1 000 000 francs ; que, le 7 décembre 1989, les parties ont convenu de faire procéder à un audit de la société par la société Serco dite Cabinet Kouby

les experts avaient noté leur bon entretien ; que la cour d'appel, qui a pourtant relevé que les époux A... avaient acquis l'appartement "avec jardinières", a cependant cru pouvoir imputer aux époux Koubi

ET LA SOCIETE PROMOROUTE DONT EL KOUBI EST DEVENU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ; QUE LA SOCIETE X...

jusqu'aux attentats de 2015 en passant par les innombrables attaques au couteau dans les rues de France, ce sont les mêmes qui commettent, qui passent sans difficulté de l'un à l'autre pour punir les « kouffars

PLUSIEURS REQUISITIONS FURENT AINSI NOTIFIEES MAIS QUE LES IMMEUBLES UTILISES PAR LA SOCIETE ANONYME CLINIQUE DE L'HERMITAGE ET PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CLINIQUE NEURO-PSYCHIATRIQUE DE KOUBA

[V] [W], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur amiable de la société CDG participations, venant aux droits de la société Koba aéroport, contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2014 par

[V] [D], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur amiable de la société CDG participations, venant aux droits de la société Koba aéroport, contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2014 par

CONDAMNATION, PAR UN PRECEDENT ARRET, EN QUALITE DE DEBITEUR SUBSTITUE A COUFFIN, EMPRUNTEUR DEFAILLANT QUI AVAIT LUI-MEME SOUSCRIT SON OBLIGATION EN QUALITE DE SYNDIC A LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE A KOUBA

branche : Vu l'article 1134 du Code civil, ensemble l'article 98 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la Société d'études et de montages (la SDEM) a vendu à la société Kouppas

Moucef X..., demeurant ..., de nationalité algérienne, né le 10 juillet 1946 à Kouba (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A),

Hamid Y..., demeurant cité Sonelgaz, Jolie Vue, Kouba (Algérie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Z 23-20.492 Demandeur(s) : la société de droit Monégasque Koba International (SAM) Avocat(s) : la SCP Waquet,

Khaled X..., né le 6 décembre 1971 à Kouba (Algérie), a engagé une action déclaratoire de nationalité française par filiation pour être le descendant de Y... né en 1865 à Tiferdoud (Djurdjura, Alger),

Abdelkader X..., en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Radia Hania X..., née le 2 août 1997 à El Mouradia (Algérie) et Mohamed Raouf X..., né le 8 avril 2002 à Kouba (Algérie) ainsi

arrêt rendu le 22 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du Syndicat des coproprietaires du ..., prise en la personne de son syndic en exercice, le cabinet de Koubé

jusqu'aux attentats de 2015 en passant par les innombrables attaques au couteau dans les rues de France, ce sont les mêmes qui commettent, qui passent sans difficulté de l'un à l'autre pour punir les "kouffars