CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 résultats pour « Kowalik »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372594cd5801467741ef05

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

qu'il est mis en cause par le gendarme Muller qui déclare qu'il n'a dû lâcher Mustapha que parce que Mohamed est intervenu et l'a frappé sur le bras ; qu'il est également mis en cause par le gendarme Kowalski

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741df8d

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

déterminer l'heure du décès et que seul un médecin généraliste a constaté qu'à cette heure-là , le corps était froid et rigide (arrêt p. 5 dernier ), ni les estimations des docteurs Troublaievitch et Kowalski

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110353

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Kovarik auprès duquel M. C... E... a entreposé volontairement son véhicule ; que la SARL Splendid Garage L. Kovarik et M. C...

Source officielle
CC

civ2

607940dc9ba5988459c3f6d0

Cassation

14 octobre 1970

14 octobre 1970

PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, LAMIRAL CIRCULAIT SUR SA MOTOCYCLETTE, TRANSPORTANT VIGOUROUX, QUE LE CAMION LOUE PAR DREUILHE ET CONDUIT PAR KOWALSKI

Source officielle
CC

cr

6079a8e29ba5988459c4f29d

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

2006 ; que le président a procédé à l'interrogatoire de Sylvain X... et a dressé le procès-verbal d'audition ; que la cour a entendu le président en son rapport, Sylvain X... en ses déclarations, Me Kollarik

Source officielle
CC

civ2

France du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Maria X

ECLI:FR:CCASS:2012:C201105

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Gunnebo France du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre Mme Maria X...veuve Y..., Mmes Yvonne et Koralia

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421779

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

venait régulièrement chaque fin de semaine à Paris (sans indication de période) ; qu'il est apparu que le "... " existait à Bruxelles et qu'il se trouvait à et endroit le cabinet d'expert-comptable Kowal

Source officielle