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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372316cd580146774053f7
16 juin 1998
, avocat de la société Lambert Ollivier, les conclusions de M.
6137230fcd58014677404deb
17 mars 1998
X... et Y..., ès qualités, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Lambert distribution, les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00470
27 mai 2021
La SARL LAMPERT ainsi que M.
civ1
6137224acd580146773fbc45
28 février 1995
Y... a utilisé un enduit extérieur fabriqué par la société Lambert Industries, aux droits de laquelle est la société Plâtres Lambert ; que d'importants désordres imputables à la mauvaise qualité de
613720dfcd580146773ef1d5
14 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LAMBERT DISTRIBUTION, société anonyme, dont le siège est sis à Paris
cr
éanmoins à l'existence de chargesc/Lamb
61372696cd58014677426c75
16 mai 2007
Lambert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 13 février 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MANCHE sous l'accusation de viols ; Vu
soc
613721d8cd580146773f8002
9 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lambert Distribution, dont le siège est ... (19ème), en cassation
civ3
61372328cd58014677406265
25 novembre 1998
est ..., Tour Albert 1er, 92500 Rueil Malmaison, venant aux droits de la société Lambert industries, et aux droits de laquelle vient la société Gypse Lambert, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre
61372395cd5801467740bac6
18 octobre 2000
X..., domicilié ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Lambert, 3 / M.
613722facd58014677403ed9
16 décembre 1997
Pierre Y..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant des sociétés SCI Saint-Lambert Pafina, SCI Dirac Pafina, des sociétés GEFI, Immo et Plaza immobilier, toutes domiciliées ..., 3
60794d089ba5988459c47da7
15 janvier 2003
rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a souverainement retenu, répondant aux conclusions, que les époux X... avaient réglé à la société Lambert
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00368
19 juin 2024
[H] était le gérant, a confié à la société Launet la réalisation de travaux. 2. La société Launet a assigné M.
613722eccd58014677403464
1 juillet 1997
, société allemande, dont le siège est Wiesengrund Duisburg, (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Lambert
6137226ccd580146773fcd8b
30 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lambert, dont le siège est ...
6137266bcd580146774256ea
7 mai 1998
Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372452cd580146774148a5
20 octobre 2004
. ; que la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société ATABS, le lot "charpente-couverture-bardage" à la société Launet, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00138
14 février 2018
X..., Y..., Z..., B..., médecins praticiens exerçant à la Clinique Laennec, et la société Audincourt (les consorts X...) ont cédé à la société Clinique de la Miotte, établissement géré par la Mutualité
civ2
61372329cd58014677406423
4 février 1999
Z... exposait dans ses conclusions d'appel qu'il était demeuré propriétaire de sa maison de Lanester occupée sans discontinuer par sa concubine, Mme Y..., ce dont il résultait que l'intéressé était toujours
6137266fcd5801467742589c
12 février 1998
. ; Statuant sur les pourvois formés par : - La société Banque BRUXELLES LAMBERT FRANCE, partie civile, - Y...
61372239cd580146773fb3b2
12 juillet 1994
Internationale Organisation service (IOS), dont le siège est ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit de la société Lambert
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