Léopold, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 28 janvier 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

limitée Portakabin, dont le siège est zone industrielle à Templemars (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1989 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de la société Léopold

Léopold, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 12 mai 1999, qui sur sa plainte du chef de chantage, menaces, escroqueries, faux et usage de faux

Léopold, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 4 mars 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication

Léopold, - Y...

Léopold Z... est décédé le 26 août 1985, laissant pour lui succéder Mme Y..., issue d'un deuxième mariage, et Mme X..., son épouse en troisièmes noces, ainsi qu'un enfant du premier lit ; que, par testament

première branche : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal de première instance de Mata'Utu, 2 mars 2017), que le juge d'instance a ordonné la réinscription de Mme Leopoldine

pénale ; défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable l'action civile exercée par Sylvain Y... du chef d'abus de confiance subi par son frère décédé, Léopold

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... et 24 autres salariés de la Fondation Léopold Bellan ont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Léopold Bellan, association régie par la loi de 1901, dont

Léopold Y..., moyennant le prix de 300 000 francs ; que l'option a été levée dans les délais par ce dernier et par son épouse, Mme Yvonne Y..., qui s'est substituée à lui dans le bénéfice de cette promesse

Y... pour une durée de neuf ans ; que le 10 décembre 2001, les époux Léopold X..., venant aux droits de Aimé X... décédé, ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux d'une demande en résiliation du

Léopold Z..., demeurant ... à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1990 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Mme Thérèse Z..., épouse Y..., demeurant à Poya

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médical Léopold Bellan, sis Château de la Brosse, ...

A... à verser à la SCI Léopold Bellan la somme de 3000 euros au titre des frais irrépétibles en cause d'appel, D'AVOIR condamné M.

X... , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Léopoldo X... et Bruna B... sont décédés les [...] , laissant pour leur succéder leurs trois enfants, Z...

TARDIVEMENT SIGNIFIE A CELUI-CI, ET PRONONCANT LA DISSOLUTION DE CETTE SOCIETE, N'ETAIT NON AVENU QU'A L'EGARD DE CE SEUL DEFENDEUR ET QUE LA DISSOLUTION ETAIT ACQUISE A L'EGARD DES AUTRES DEFENDEURS, LEOPOLD

Jean X... a acquis un tracteur "Same-Léopard" suivant bon de commande des 19 et 25 novembre 1980 ; qu'il en a fait apport au groupement agricole d'exploitation en commun de la Motte Jarrière (le GAEC)