Codes de loi français

Article 1

8301072) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les six cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire des communes suivantes : Auzon, Azerat, Brioude, Cohade, Fontannes, Lamothe

Article 1

zone spéciale de conservation FR 8302013) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Puy-de-Dôme sur une partie du territoire des communes suivantes : Bromont-Lamothe

Article 5

Le canton n° 4 (Causse et Bouriane) comprend les communes suivantes : Boissières, Calamane, Catus, Concorès, Crayssac, Espère, Francoulès, Frayssinet, Gigouzac, Ginouillac, Labastide-du-Vert, Lamothe-Cassel, Maxou, Mechmont, Montamel, Montfaucon, Montgesty

Article CO 67

. - Les marches doivent avoir au moins 28 centimètres sur la ligne de foulée à 0,50 mètre de la paroi intérieure du limon, ou du noyau, ou du vide central et au plus 42 centimètres dans la partie la plus large.

Article CO 21

. - Le gros oeuvre des escaliers : paillasse, limon, marches, doit être de même degré de stabilité au feu que le minimum exigé pour le gros oeuvre de l'établissement, sans toutefois être inférieur à une heure. § 2. - Par sa nature, son usage ou son entretien

Article CO 63

sécurité, les largeurs d'escaliers mécaniques répondant aux conditions suivantes : Ces escaliers doivent être en provenance d'un sous-sol ou descendre des étages ; ils doivent avoir une largeur minimale de 0,80 mètre entre mains courantes et 0,60 mètre limon

Article CO 36

Pour l'application de cette règle et par dérogation aux dispositions du paragraphe 2, les escaliers mécaniques et trottoirs roulants ayant une largeur minimale de : 0,80 mètre entre mains courantes et 0,60 mètre entre limons sont comptés pour une unité

Article CO 39

Il en est de même des plinthes, limons et soubassements installés le long des murs.

Article Annexe V

Ribes nigrum L. 11,0 Raisin (*) Vitis vinifera L. ou ses hybrides Vitis labrusca L. ou ses hybrides 15,9 Pamplemousse (*) Citrus x paradisi Macfad. 10,0 Goyave (**) Psidium guajava L. 8,5 Citron (*) Citrus limon

Article 28

Brouqueyran, Camiran, Caplong, Casseuil, Castelmoron-d'Albret, Castelviel, Caumont, Cazaugitat, Cleyrac, Coimères, Cours-de-Monségur, Coutures, Daubèze, Dieulivol, Les Esseintes, Eynesse, Floudès, Fontet, Fossès-et-Baleyssac, Gironde-sur-Dropt, Hure, Lados, Lamothe-Landerron

Article CTS 66

De plus, les escaliers extérieurs tournants et ceux dont le limon est parallèle à la paroi doivent être protégés, sur toute la hauteur du rez-de-chaussée, par un écran thermique répondant aux dispositions de l'article AM 8, destiné à protéger le public

LEGIARTI000046501831

Auvergne-Rhône-Alpes Loire 2019_LOT3_ZN_42_003 LE CHAMBON FEUGEROLLLES BOUYGUES TELECOM/ 807140 6477458 2019_LOT3_ZN_42_003_S1 1 806116 6477621 806585 6477690 807018 6477516 807516 6477478 2019_04_43-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2019_LOT3_ZG_43_005 LAMOTHE

Article Annexe 1

OPE212 QPE203-Nord-Est limons et argiles. QPE203 OPE204-Nord-Est gréseux. QPE204 QPE205-Vallée de la Saône. OPE205 GPE311-Charentes-Poitou. OPE311 OPE362-Gascogne. OPE362 QPE411-Allier.

Article Annexe

Pont de Lamothe, sur la route nationale n° 650. Courant du Vieux-Boucau : 1re branche venant de l'étang de Soustons.

Article Annexe

Harréville-les-Chanteurs, Haute-Amance, Heuilley-Cotton, Heuilley-le-Grand, Huilliécourt, Humberville, Humes-Jorquenay, Illoud, Is-en-Bassigny, Isômes, Jonchery, Juzennecourt, La Genevroye, Lachapelle-en-Blaisy, Lafauche, Laferté-sur-Amance, Laferté-sur-Aube, Lamancine, Lamothe-en-Blaisy

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

La ferme du Bas-Limon (commune de Tirpied) près Avranches. Selune Du pont de Ducey à son embouchure dans la baie du Mont-Saint-Michel. Digue des moulins de Ducey. Sève Du pont de Beaute à son embouchure dans la Douve. Pont de Beaute.

Article Annexe I

Citrus limon (L.) Burm. f. Rutaceae Citronnier, Limon fruit, feuille, fleur, péricarpe (écorce ou zeste) furocoumarines Citrus maxima (Burm.) Osbeck Rutaceae Pamplemoussier fruit, graine Citrus medica L.

Article (30 à 34)

670E4 FRONSAC 33 D 1010 A 630 GRADIGNAN A 63 BELIN-BELIET 33 D 655 D 10 GRIGNOLS Limite département 33/47 COURS-LES-BAINS 33 D 1113 D 9 LA REOLE Limite département 33/47 LAMOTHE-LANDERRON

Article (21 à 29)

24 D 710 D 939 CHANCELADE D 710E MARSAC-SUR-L'ISLE 24 N 21 Raccordement sur RN 21 préexistante EYZERAC Raccordement sur RN 21 préexistante VAUNAC 24 D 936 Limite département 24/33 LAMOTHE-MONTRAVEL

Article Annexe

Ont été exclus, les parcelles présentant des sols hydromorphes et des sols sur argiles et limons qui présentent un niveau imperméable à faible profondeur, et les parcelles situées dans les fonds de vallons présentant des signes d'hydromorphie et soumis